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Convention collective nationale de la cordonnerie multiservice du 7 août 1989 - IDCC 1561 - Brochure 3015 - Consultation gratuite de cette convention collective

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Cordonnerie multiservice

Brochure JO n°3015 - IDCC n°1561 L'actualité de cette convention collective en Flux RSS

Texte de base consultation gratuite

Convention collective nationale de la cordonnerie multiservice du 7 août 1989. Elargie au secteur des cordonniers industriels

Textes Attachés consultation gratuite

Accord national du 14 juin 1999 relatif à l'aménagement et à la réduction du temps de travail

Avenant du 5 octobre 2001 relatif à la réduction du temps de travail dans le secteur industriel

Avenant n° 17 du 10 juin 2003 portant modification et actualisation des articles de la convention

Avenant n° 18 du 9 juillet 2003 portant modification et actualisation d'articles

Lettre d'adhésion de la fédération des commerces et des services UNSA à la convention collective nationale de la cordonnerie Lettre d'adhésion du 6 décembre 2004

Avenant du 7 décembre 2005 relatif à la formation professionnelle

Avenant n° 19 du 7 décembre 2005 relatif aux salaires à compter du 1er janvier 2006

Adhésion par lettre du 4 juin 2009 de la CFE-CGC à la convention collective

Avenant n° 23 du 22 juin 2009 relatif à la prévoyance

Avenant n° 24 du 1er septembre 2009 portant modification de la convention

Accord du 8 décembre 2009 relatif à l'égalité professionnelle

Avenant du 19 mars 2010 à l'accord du 8 décembre 2009 relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes

Avenant n° 2 du 26 novembre 2010 relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes

Avenant n° 26 du 26 novembre 2010 relatif au champ d'application

Avenant n° 27 du 10 juin 2011 relatif à la prévoyance

Accord du 22 novembre 2011 relatif au développement du dialogue social

Accord du 18 juin 2012 relatif à la création de la commission paritaire de validation des accords

Avenant du 30 janvier 2012 relatif à la formation professionnelle

Avenant du 30 septembre 2013 relatif à la formation professionnelle

Avenant du 17 mars 2014 relatif à l'article 45 de la convention

Accord du 19 janvier 2015 relatif au temps partiel

Accord du 31 août 2015 relatif à l'instauration d'un régime professionnel de santé

Textes Salaires consultation gratuite

Avenant n° 13 du 3 novembre 1999 relatif aux salaires

Avenant n° 17 du 10 juin 2003 relatif aux salaires

Avenant n° 20 du 23 janvier 2007 relatif aux salaires

Avenant n° 21 du 18 juillet 2007 relatif aux salaires au 1er juillet 2007

Avenant n° 22 du 1er décembre 2008 relatif aux salaires au 1er juillet 2008.

Avenant « Salaires » n° 25 du 1er septembre 2009

Accord du 24 janvier 2011 relatif aux salaires minima pour l'année 2011

Accord du 18 juin 2012 relatif aux salaires minima pour l'année 2012

Accord du 11 février 2013 relatif aux salaires minimaux pour l'année 2013

Avenant du 17 mars 2014 relatif aux salaires minima pour l'année 2014

Accord du 23 mars 2015 relatif aux salaires minima pour l'année 2015

Textes Extensions consultation gratuite

Arrêté portant extension de la convention collective nationale de la cordonnerie. JORF 29 décembre 1989.

Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de la cordonnerie. JORF 22 décembre 1990.

Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de la cordonnerie. JORF 5 août 1992.

Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de la cordonnerie. JORF 27 octobre 1993.

Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de la cordonnerie. JORF 18 février 1995.

Arrêté portant élargissement de la convention collective nationale de la cordonnerie au secteur des cordonniers industriels. JORF 4 mai 1995.

Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de la cordonnerie au secteur des cordonniers industriels. JORF 19 décembre 1995.

Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de la cordonnerie. JORF 28 février 1996.

Arrêté portant élargissement d'un avenant à la convention collective nationale de la cordonnerie au secteur des cordonniers industriels. JORF 18 juin 1996.

Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale des artisans-maîtres de la chaussure, qui devient convention collective nationale de la cordonnerie. JORF 29 août 1996.

Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de la cordonnerie (anciennement convention collective nationale des artisans-maîtres de la chaussure). JORF 18 mars 1997.

Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de la cordonnerie (anciennement artisans maîtres de la chaussure). JORF 15 mai 1997.

Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de la cordonnerie (anciennement artisans maîtres de la chaussure). JORF 18 novembre 1997.

Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de la cordonnerie (anciennement convention collective nationale des artisans maîtres de la chaussure). JORF 10 avril 1999.

Arrêté portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale de la cordonnerie (anciennement convention collective nationale des artisans maîtres de la chaussure). JORF 23 novembre 1999.

Arrêté portant extension d'avenants à la convention collective nationale de la cordonnerie (anciennement convention collective nationale des artisans maîtres de la chaussure). JORF 11 mars 2000.

Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de la cordonnerie. JORF 31 décembre 2000.

Arrêté portant extension d'accords conclus dans le cadre de la la convention collective nationale de la cordonnerie. JORF 1er août 2002.

Arrêté portant extension d'accords conclus dans le cadre de la la convention collective nationale de la cordonnerie (n° 1561). JORF 4 avril 2003.

Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de la cordonnerie (n° 1561). JORF 13 décembre 2003.

Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de la cordonnerie (n° 1561). JORF 18 mai 2004.

Arrêté portant extension d'un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale de la cordonnerie (n° 1561). JORF 21 novembre 2006.

Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de la cordonnerie (n° 1561). JORF 30 décembre 2006.

Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de la cordonnerie (n° 1561). JORF 5 juillet 2007.
 

 
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