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Convention collective nationale des centres de lutte contre le cancer du 1er janvier 1999 - IDCC 2046 - Brochure 3201 - Consultation gratuite de cette convention collective

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Centres de lutte contre le cancer

Brochure JO n°3201 - IDCC n°2046 L'actualité de cette convention collective en Flux RSS

Texte de base consultation gratuite

Convention collective nationale des centres de lutte contre le cancer du 1er janvier 1999

Textes Attachés consultation gratuite

Avenant du 21 juin 2004 relatif aux mesures transitoires des personnels non médicaux

Avenant n° 2006-03 du 22 septembre 2006 relatif au seuil d'éligibilité pour la validation des acquis de certains personnels

Accord du 21 février 2008 relatif à la négociation collective

Avenant n° 2008-02 du 21 février 2008 relatif au parcours professionnel pour le personnel non médical

Avenant n° 2005-01 du 23 mai 2005 relatif à la retraite et au licenciement

Avenant n° 2005-03 du 23 mai 2005 relatif au seuil d'éligibilité pour la validation des acquis de l'expérience (VAE)

Avenant n° 2005-04 du 14 décembre 2005 relatif aux frais de fonctionnement des organisations syndicales

Avenant n° 2005-05 du 14 décembre 2005 portant modification de l'article 2.5.4.1 « travail de nuit »

Accord du 9 février 2006 relatif au financement de l'ARTT

Avenant n° 2006-01 du 27 mars 2006 concernant la révision de certains articles relatifs aux praticiens

Avenant n° 2009-03 du 10 juillet 2009 relatif à la détermination de l'expérience professionnelle

Avenant n° 2010-01 du 8 avril 2010 relatif à la classification du personnel non médical

Avenant n° 2012-01 du 15 octobre 2012 modifiant la convention

Textes Salaires consultation gratuite

Avenant n° 2005-02 du 23 mai 2005 relatif aux salaires

Avenant n° 2008-05 du 26 mai 2008 relatif aux barèmes des salaires des groupes a, b et c

Accord du 1er avril 2009 relatif à la revalorisation des groupes B et C au 1er mars 2009

Avenant n° 2009-02 du 10 juillet 2009 relatif aux préparateurs qualifiés en pharmacie

Accord du 8 avril 2010 relatif à la revalorisation des salaires pour l'année 2010

Avenant n° 2011-01 du 1er juin 2011 relatif à la revalorisation des RMAG

Avenant n° 2011-02 du 1er juin 2011 relatif à la revalorisation des RMAG d'aide-soignant

Avenant n° 2012-01 du 10 juillet 2012 relatif à la revalorisation des rémunérations minimales annuelles garanties
 

 
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