Avenant n° 2005-05 du 14 décembre 2005 portant modification de l'article 2.5.4.1 « travail de nuit »
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Dernière mise à jour 17/05/2024
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Avenant n° 2005-05 du 14 décembre 2005 portant modification de l'article 2.5.4.1 « travail de nuit »
Patrons signataires:
La fédération nationale des centres de lutte contre le cancer,
Syndicats signataires:La fédération de la santé publique privée et de l'éducation spécialisée CGT ;
La fédération nationale des syndicats des services de santé et services sociaux CFDT ;
La fédération santé-sociaux CFTC,
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Article En vigueur non étendu
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Article 1 - Modification de l'article 2.5.4.1 « Travail de nuit »En vigueur non étendu
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Article 2 - AgrémentEn vigueur non étendu
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Article 3 - Date d'applicationEn vigueur non étendu
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