Avenant n° 2006-01 du 27 mars 2006 concernant la révision de certains articles relatifs aux praticiens

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Avenant n° 2006-01 du 27 mars 2006 concernant la révision de certains articles relatifs aux praticiens

• Article 1 - Titre Ier « Dispositions générales » Chapitre Ier « Champ d'application »En vigueur non étendu

• Article 1.1 - Modification de l'article 1.1.3.2 « Personnel praticien »En vigueur non étendu

• Article 1.2 - Modification de l'article 1.1.3.2.1 « Principe d'exercice »En vigueur non étendu

• Article 2 - Titre Ier « Dispositions générales » Chapitre 2 « Missions. - Fonctions du personnel praticien »En vigueur non étendu

• Article 2.1 - Modification de l'article 1.2.1.1 « Cadre général »En vigueur non étendu

• Article 2.2 - Modification de l'article 1.2.1.3 « La recherche »En vigueur non étendu

• Article 2.3 - Modification de l'article 1.2.1.4 « L'enseignement »En vigueur non étendu

• Article 2.4 - Modification de l'article 1.2.1.5 « La prévention et le dépitage »En vigueur non étendu

• Article 2.5 - Modification de l'article 1.2.1.6 « Une mission de référent en cancérologie au titre de l'intérêt général »En vigueur non étendu

• Article 2.6 - Modification de l'article 1.2.2.1 « Définition »En vigueur non étendu

• Article 2.7 - Modification de l'article 1.2.2.3 « Mode d'accès et caractère temporaire de la fonction »En vigueur non étendu

• Article 2.8 - Modification de l'article 1.2.2.4 « Indemnités de fonction »En vigueur non étendu

• Article 3 - Titre II « Vie du contrat de travail » Chapitre Ier « Formalités d'embauche »En vigueur non étendu

• Article 3.1 - Modification de l'article 2.1.2 « Dispositions spécifiques au personnel praticien »En vigueur non étendu

• Article 3.2 - Modification de l'article 2.1.2.1 « Contrat de travail »En vigueur non étendu

• Article 4 - Titre II « Vie du contrat de travail » Chapitre II « Recrutement du personnel praticien »En vigueur non étendu

• Article 4.1 - Modification de l'intitulé du chapitre II « Recrutement du personnel praticien »En vigueur non étendu

• Article 4.2 - Modification de l'article 2.2.1 « Recrutement des praticiens spécialistes des CLCC »En vigueur non étendu

• Article 4.3 - Modification de l'article 2.2.1.1 « Recrutement des médecins spécialistes des CLCC »En vigueur non étendu

• Article 4.4 - Modification de l'article 2.2.1.2 « Recrutement des pharmaciens spécialistes des CLCC »En vigueur non étendu

• Article 4.5 - Modification de l'article 2.2.1.3 « Recrutement des odontologistes spécialistes des CLCC »En vigueur non étendu

• Article 4.6 - Modification de l'article 2.2.2 « Recrutement des praticiens de CLCC »En vigueur non étendu

• Article 4.7 - Modification de l'article 2.2.2.1 « Recrutement des médecins de CLCC »En vigueur non étendu

• Article 4.8 - Modification de l'article 2.2.2.2 « Recrutement des pharmaciens de CLCC »En vigueur non étendu

• Article 4.9 - Modification de l'article 2.2.2.3 « Recrutement des odontologistes de CLCC »En vigueur non étendu

• Article 4.10 - Modification de l'article 2.2.3 « Recrutement des praticiens assistants spécialistes de CLCC »En vigueur non étendu

• Article 4.11 - Modification de l'article 2.2.4 « Recrutement des praticiens assistants de CLCC »En vigueur non étendu

• Article 4.12 - Ajout de l'article 2.2.1.4 « Recrutement des consultants de CLCC »En vigueur non étendu

• Article 4.13 - Modification de l'article 2.2.5 « Organisation des concours »En vigueur non étendu

• Article 5 - Titre II « Vie du contrat de travail » Chapitre VI « Rémunération du personnel praticien »En vigueur non étendu

• Article 5.1 - Modification de l'article 2.6.2.1 « Barèmes »En vigueur non étendu

• Article 5.2 - Modification de l'article 2.6.2.2 « Reprise d'ancienneté »En vigueur non étendu

• Article 5.3 - Modification de l'article 2.6.2.3 « Expérimentation d'une part variable additionnelle de rémunération individuelle liée à l'atteinte des objectifs »En vigueur non étendu

• Article 5.4 - Modification de l'article 2.6.3 « Indemnités et primes pour sujétions particulières »En vigueur non étendu

• Article 5.5 - Modification de l'article 2.6.3.1 « Astreintes »En vigueur non étendu

• Article 5.6 - Modification de l'article 2.6.1.1 « Définition »En vigueur non étendu

• Article 5.7 - Modification de l'article 2.6.3.1.2 « Indemnisation du service d'astreinte »En vigueur non étendu

• Article 5.8 - Modification de l'article 2.6.3.2 « Gardes »En vigueur non étendu

• Article 5.9 - Modification de l'article 2.6.3.2.1 « Définition »En vigueur non étendu

• Article 5.10 - Modification de l'article 2.6.3.2.2 « Indemnisation du service de garde »En vigueur non étendu

• Article 6 - Titre II « Vie du contrat de travail » Chapitre VII « Entretiens d'appréciation individuels et collectifs du personnel praticien »En vigueur non étendu

• Article 6.1 - Modification de l'article 2.7.1 « Définition et objectifs »En vigueur non étendu

• Article 6.2 - Modification de l'article 2.7.3 « Entretien d'appréciation collectif »En vigueur non étendu

• Article 6.3 - Modification de l'article 2.7.2 « Entretien d'appréciation individuel »En vigueur non étendu

• Article 7 - Titre II « Vie du contrat de travail » Chapitre X « Développement professionnel des praticiens »En vigueur non étendu

• Article 7.1 - Modification de l'article 2.10.2 « Congé pour formation individuelle »En vigueur non étendu

• Article 8 - Titre III « Cessation du contrat de travail » Chapitre Ier « Démission. - Licenciement. - Retraite »En vigueur non étendu

• Article 8.1 - Modification de l'article 3.1.2.2.1 « Cause du licenciement »En vigueur non étendu

• Article 9 - Titre V « Dispositions transitoires » Chapitre II « Modalités de mise en oeuvre de l'avenant 2000-01 du 30 mai 2000 : situation sociale des praticiens des CLCC »En vigueur non étendu

• Article 9.1 - Modification du titre V « Dispositions transitoires », chapitre II « Modalités de mise en oeuvre de l'avenant 2000-01 du 30 mai 2000 : situation sociale des praticiens des CLCC »En vigueur non étendu

• Article 10 - Annexe I « Grille des salaires » Chapitre IVEn vigueur non étendu

• Article 10.1 - Modification de la présentation des grilles de rémunération des différentes catégories de praticiensEn vigueur non étendu

• Article 10.2 - Modification des chapitres V, VI et VII de l'annexe I « Grilles des salaires »En vigueur non étendu

• Article 11 - Annexe II « Indemnités et prestations diverses »En vigueur non étendu

• Article 11.1 - Modification de l'article A-2.1.3 « Indemnités pour le personnel praticien »En vigueur non étendu

• Article 11.2 - Modification de l'article A-2.1.4 « Indemnités. - Dispositions communes » et suivantEn vigueur non étendu

• Article 12 - AgrémentEn vigueur non étendu

• Article 13 - Date d'applicationEn vigueur non étendu