Convention collective nationale des entreprises du secteur privé du spectacle vivant du 3 février 2012 - IDCC 3090 - Brochure 3372 - Consultation gratuite de cette convention collective

Texte de base consultation gratuite

Convention collective nationale des entreprises du secteur privé du spectacle vivant du 3 février 2012

Textes Attachés consultation gratuite

Annexe I : Exploitants de lieux, producteurs ou diffuseurs de spectacles dramatiques, lyriques, chorégraphiques et de musique classique

Annexe II : Exploitants de lieux, producteurs ou diffuseurs de spectacles de chanson, variétés, jazz, musiques actuelles

Annexe III : Exploitants de lieux, producteurs ou diffuseurs de spectacles de cabaret

Annexe IV : Producteurs ou diffuseurs de spectacles en tournée (spectacles dramatiques, lyriques, chorégraphiques, de musique classique, chansons, variétés, jazz, musiques actuelles, spectacles de cabaret avec ou sans revue, à l'exception des cirques et des bals) et clauses générales de la convention collective visant les déplacements

Annexe V : Producteurs ou diffuseurs de spectacles de cirque

Annexe VI : Producteurs, diffuseurs, organisateurs occasionnels (y compris les particuliers) de spectacles de bal avec ou sans orchestre

Avenant du 2 janvier 2001 relatif à la retraite, à la prévoyance et aux frais de santé

Avenant du 16 mai 2012 relatif aux dispositions particulières des cadres de direction

Avenant du 19 juin 2012 relatif à la prévoyance

Avenant du 3 juillet 2013 à l'accord du 2 janvier 2001 relatif à la prévoyance frais de santé

Adhésion par lettre du 4 juillet 2013 du SYNAVI à la convention collective

Avenant du 22 octobre 2013 à la convention

Accord du 29 juin 2015 relatif aux plafonds applicables à l'indemnité journalière de congé payé

Accord du 21 octobre 2015 relatif à l'aménagement du travail à temps partiel

Avenant du 10 novembre 2015 relatif à la commission de suivi et de validation des accords

Accord du 15 décembre 2015 relatif au régime collectif obligatoire complémentaire frais de santé

Accord du 24 mai 2016 relatif aux plafonds applicables à l'indemnité journalière de congé payé

Avenant du 10 novembre 2016 relatif aux dispositions du titre VI « Metteur en scène de théâtre » de l'annexe I de la convention

Textes Salaires consultation gratuite

Accord du 1er décembre 2012 relatif aux salaires

Accord du 15 mai 2012 relatif aux salaires

Avenant du 24 mars 2015 relatif aux salaires minima au 1er avril 2015

Avenant du 30 juin 2015 relatif aux salaires minima au 1er juillet 2015

 

• 2999-01-01 Aménagement du travail à temps partiel
• 2016-11-18 Règlement intérieur
• 2999-01-01 Dispositions du titre VI « Metteur en scène de théâtre » de l'annexe I de la convention
• 2999-01-01 Plafonds applicables à l'indemnité journalière de congé payé

 

Ancienne version
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2017-05-01 2016-11-18 2016-11-10 2016-04-01 2016-01-01 2015-11-10 2015-07-01 2015-04-01 2014-02-06 2013-07-04 2013-07-01 2012-12-01 2012-05-16 2012-05-15 2012-01-01 2001-01-02

Nouvelle version
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2017-05-01 2016-11-18 2016-11-10 2016-04-01 2016-01-01 2015-11-10 2015-07-01 2015-04-01 2014-02-06 2013-07-04 2013-07-01 2012-12-01 2012-05-16 2012-05-15 2012-01-01 2001-01-02