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Convention collective nationale concernant le personnel des centres équestres du 11 juillet 1975 - IDCC 7012 - Brochure 3603 - Consultation gratuite de cette convention collective

Centres équestres

Brochure JO n°3603 - IDCC n°7012 L'actualité de cette convention collective en Flux RSS

Texte de base consultation gratuite

Convention collective nationale concernant le personnel des centres équestres du 11 juillet 1975. Etendue par arrêté du 14 juin 1976 JONC 8 août 1976.

Textes Attachés consultation gratuite

ANNEXE II - DEFINITION DE L'EMPLOI Avenant n° 64 du 23 avril 1998

Avenant n° 79 du 2 octobre 2006 relatif aux capacités équestres professionnelles de référence - Annexe III - REFERENCE

ANNEXE IV - TABLE DE CONCORDANCES CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE DU 11 JUILLET 1975

Accord du 26 novembre 2001 relatif à l'aménagement et la réduction du temps de travail - Annexe V

Avenant n° 3 du 8 septembre 1998 relatif à la constitution de la commission paritaire nationale de l'emploi des entreprises équestres

Avenant n° 4 du 24 janvier 2000 relatif à la constitution de la commission paritaire nationale de l'emploi

Décision interprétative du 15 mai 2000 relative aux fonctions supplémentaires

Avenant n° 76 du 26 avril 2004 relatif aux capacités équestres professionnelles de référence

Accord du 19 octobre 2004 relatif à la formation professionnelle

Accord du 19 octobre 2004 relatif aux fonds mutualisés

Remplacemant de l'ANNEXE III - Capacités équestres professionnelles de référence Avenant n° 77 du 25 novembre 2005

Accord national de branche du 21 juin 2006 relatif à la formation professionnelle des entreprises équestres

Capacités équestres professionnelles de référence Avenant n° 79 du 2 octobre 2006

Avenant n° 84 du 11 avril 2013

Avenant n° 85 du 10 octobre 2013

Avenant n° 84 bis du 11 avril 2013

Avenant n° 86 du 24 juin 2014 relatif au temps partiel

Avenant n° 84 ter du 21 novembre 2014

Avenant n° 89 du 15 octobre 2015 relatif au régime de complémentaire santé

Avenant n° 90 du 4 février 2016

Textes Salaires consultation gratuite

Avenant n° 78 du 25 novembre 2005 relatif aux salaires

Avenant n° 80 du 1er octobre 2007

Avenant n° 81 du 19 janvier 2009

Avenant n° 82 du 14 septembre 2009

Avenant n° 83 du 11 avril 2013

Avenant n° 87 du 21 novembre 2014

Avenant n° 88 du 16 juin 2015 relatif aux salaires minimaux au 1er juillet et au 1er novembre 2015

Avenant n° 91 du 27 septembre 2016 relatif aux salaires minimaux au 1er octobre 2016

Textes Extensions consultation gratuite

Arrêté portant extension de la convention collective nationale de travail du 11 juillet 1975 concernant le personnel des centres équestres. JONC 8 août 1976.

Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de travail du 11 juillet 1975 concernant le personnel des centres équestres. JONC 19 mars 1977.

Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de travail concernant les centres équestres. JONC 9 août 1978.

Arrêté portant extension d'avenants à la convention collective nationale de travail concernant les centres équestres. JONC 2 mai 1979.

Arrêté portant extension d'avenants à la convention collective nationale de travail concernant les centres équestres. JONC 3 novembre 1979.

Arrêté portant extension d'avenants à la convention collective nationale de travail concernant les centres équestres. JONC 18 février 1982.

Arrêté portant extension d'avenants à la convention collective nationale de travail concernant les centres équestres. JONC 22 janvier 1983.

Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de travail concernant les centres équestres. JONC 11 février 1983.

Arrêté portant extension d'avenants à la convention collective nationale de travail concernant les centres équestres. JONC 20 mars 1984.

Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de travail concernant les centres équestres. JONC 28 mars 1984.

Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de travail concernant les centres équestres. JONC 17 avril 1985.

Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de travail concernant les centres équestres. JONC 5 septembre 1985.

Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de travail concernant les centres équestres. JONC 7 janvier 1986.

Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de travail concernant les centres équestres. JONC 1er février 1986.

Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de travail concernant les centres équestres. JORF 28 février 1986.

Arrêté portant extension d'avenants à la convention collective nationale de travail concernant les centres équestres. JORF 22 février 1987.

Arrêté portant extension des avenants n° 34, 38 et 40 à la convention collective nationale de travail concernant les centres équestres. JORF 26 février 1988.

Arrêté portant extension de l'avenant n° 41 à la convention collective nationale de travail concernant les centres équestres. JORF 3 septembre 1988.

Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de travail concernant les centres équestres. JORF 1er avril 1989.

Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de travail concernant les centres équestres. JORF 6 septembre 1989.

Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de travail concernant les centres équestres. JORF 15 décembre 1989.

Arrêté portant extension d'avenants à la convention collective nationale de travail concernant les centres équestres. JORF 8 juin 1990.

Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de travail concernant les centres équestres. JORF 24 janvier 1991.

Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de travail concernant les centres équestres. JORF 25 juin 1991.

Arrêté portant extension d'avenants à la convention collective nationale de travail concernant les centres équestres. JORF 6 mars 1992.

Arrêté portant extension d'avenants à la convention collective nationale de travail concernant les centres équestres. JORF 12 février 1993.

Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de travail concernant les centres équestres. JORF 17 mars 1993.

Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de travail concernant les centres équestres. JORF 26 août 1993.

Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de travail concernant les centres équestres. JORF 19 avril 1994.

Arrêté portant extension d'avenants à la convention collective nationale de travail concernant le personnel des centres équestres. JORF 10 mars 1995.

Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de travail concernant le personnel des centres équestres. JORF 30 mars 1996.

Arrêté portant extension d'avenants à la convention collective nationale de travail concernant le personnel des centres équestres. JORF 8 juillet 1997.

Arrêté portant extension d'avenants à la convention collective nationale de travail concernant le personnel des centres équestres. JORF 10 février 1999.

Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de travail concernant le personnel des centres équestres. JORF 18 juin 1999.

Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de travail concernant le personnel des centres équestres. JORF 13 juillet 1999.

Arrêté portant extension d'un avenant à l'accord collectif national de travail concernant la constitution de la commission paritaire nationale de l'emploi des établissements équestres. JORF 28 janvier 2000.

Arrêté portant extension d'un avenant à l'accord collectif national de travail concernant la constitution de la commission paritaire nationale de l'emploi des établissements équestres. JORF 23 mai 2000.

Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de travail concernant le personnel des centres équestres. JORF 30 juin 2000.

Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de travail concernant le personnel des centres équestres. JORF 18 octobre 2000.

Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de travail concernant le personnel des centres équestres. JORF 10 janvier 2001.

Arrêté portant extension d'un accord national du 26 novembre 2001 relatif à l'aménagement et la réduction du temps de travail annexé à la convention collective nationale de travail concernant le personnel des centres équestres et constituant l'annexe V de ladite convention. JORF 3 mai 2002.

Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de travail concernant le personnel des centres équestres. JORF 3 mai 2002.

Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de travail concernant le personnel des centres équestres. JORF 28 décembre 2002.

Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de travail concernant le personnel des centres équestres. JORF 11 juin 2004.

Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de travail concernant le personnel des centres équestres (n° 7012). JORF 24 juin 2006.

Arrêté portant extension d'un avenant à la convention collective nationale de travail concernant le personnel des centres équestres (n° 7012). JORF 9 février 2007.

2999-01-01 Salaires minimaux au 1er octobre 2016
2999-01-01 Avenant n° 90 du 4 février 2016
2999-01-01 Régime de complémentaire santé
2999-01-01 Salaires minimaux au 1er juillet et au 1er novembre 2015

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