Avenant n° 90 du 4 février 2016
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Avenant n° 90 du 4 février 2016
Patrons signataires:
Le GHN ;
Le SNETE,
Syndicats signataires:La CFTC-Agri ;
La FGA CFDT ;
Le SNCEA CFE-CGC ;
La FGTA FO,
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Article 1erEn vigueur étendu
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Article 2En vigueur étendu
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Article 3En vigueur étendu
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AnnexeEn vigueur étendu
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