Accord du 6 juillet 2016 relatif aux conditions de vie au travail

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Textes Attachés consultation gratuite

Accord du 6 juillet 2016 relatif aux conditions de vie au travail

• Article En vigueur non étendu

• Chapitre Ier Champ d'applicationEn vigueur non étendu

• Chapitre II Accompagnement des transformations et anticipation des impacts sur les conditions de travail

  • Article En vigueur non étendu

  • Modalités de conduite des transformations et impacts humainsEn vigueur non étendu

  • Adhésion et sensEn vigueur non étendu

  • Information des organisations syndicales sur les grands projets nationauxEn vigueur non étendu

• Chapitre III Environnement de travail et conciliation vie professionnelle/vie privée

  • Article En vigueur non étendu

  • Accompagnement des salariés dans l'utilisation des nouveaux outilsEn vigueur non étendu

  • Bon usage des mails et des outils à distanceEn vigueur non étendu

  • Aménagement des espaces de travailEn vigueur non étendu

• Chapitre IV Organisation du travail

  • Article En vigueur non étendu

  • Adéquation des référentielsEn vigueur non étendu

  • Nouvelles formes d'organisation du travailEn vigueur non étendu

  • Adaptation des processusEn vigueur non étendu

  • Maîtrise des sources et des flux d'informationEn vigueur non étendu

  • Développement de l'autonomieEn vigueur non étendu

• Chapitre V Relations de travail et management

  • Article En vigueur non étendu

  • Formation : management et développement des expertisesEn vigueur non étendu

  • Espaces de partageEn vigueur non étendu

• Chapitre VI Observatoire et animation de la démarche qualité de vie au travail

  • Article En vigueur non étendu

  • Mise en place d'un observatoire au niveau de la brancheEn vigueur non étendu

  • Animation de la démarche qualité de vie au travailEn vigueur non étendu

• Chapitre VII Dispositions finales

  • Durée et entrée en vigueurEn vigueur non étendu

  • Demande de révisionEn vigueur non étendu

  • Dépôt et publicitéEn vigueur non étendu