Avenant n° 55 du 15 juillet 2009 relatif aux parcours professionnels

Retour à convention collective services de l'automobile (commerce et réparation de l'automobile, du cycle et du motocycle, activités connexes, contrôle technique automobile, formation des conducteurs)

Textes Attachés consultation gratuite

Avenant n° 55 du 15 juillet 2009 relatif aux parcours professionnels

• Article En vigueur étendu

• TITRE Ier. - INSERTION PROFESSIONNELLE DES JEUNES

  • Article 1erEn vigueur étendu

  • Article 2En vigueur étendu

  • Article 3En vigueur étendu

  • Article 4En vigueur étendu

• TITRE II. - GESTION PRÉVISIONNELLE DES EMPLOIS ET DES COMPÉTENCES

  • Article 5En vigueur étendu

  • Article 6En vigueur étendu

• TITRE III. - EMPLOI DES SALARIÉS ÂGÉS

  • Article 7En vigueur étendu

  • Article 8En vigueur étendu

• TITRE IV. - INDEMNITÉS DE FIN DE CARRIÈRE

  • Article 9En vigueur étendu

  • Article 10En vigueur étendu

  • Article 11En vigueur étendu

  • Article 12En vigueur étendu

  • Article 13En vigueur étendu

  • Article 14En vigueur étendu

• TITRE V. - APPLICATION DE L'ACCORD

  • Article 15En vigueur étendu

  • Article 16En vigueur étendu

  • Article 17En vigueur étendu

  • Article 18En vigueur étendu

  • Article 19En vigueur étendu

  • Article 20En vigueur étendu

  • Article 21En vigueur étendu

• Annexe I : Insertion professionnelle des jeunes

  • I . - Information des jeunes et des familles sur les services de l'automobile

    • Article 1er - Développement des actionsEn vigueur étendu

    • Article 2 - Site internetEn vigueur étendu

    • Article 3 - Information sur les CQPEn vigueur étendu

    • Article 4 - Campagnes spécifiquesEn vigueur étendu

  • II. - Mesures d'accompagnement en centres de formation

    • Article 5 - Communication sur les dispositifs sociaux de la branche professionnelleEn vigueur étendu

    • Article 6 - Accompagnement socialEn vigueur étendu

    • Article 7 - Intervention de professionnels dans les sectionsEn vigueur étendu

    • Article 8 - Développement de l'information des enseignants sur les entreprisesEn vigueur étendu

    • Article 9 - Formation des enseignants aux technologies du futurEn vigueur étendu

    • Article 10 - Mise à niveau et préqualificationEn vigueur étendu

    • Article 11 - Entretiens spécialisésEn vigueur étendu

  • III. - Accompagnement en entreprise

    • Article 12 - TutoratEn vigueur étendu

    • Article 13 - Information juridiqueEn vigueur étendu

    • Article 14 - Rénovation du dispositifEn vigueur étendu

    • Article 15 - Formations intra-entreprisesEn vigueur étendu

    • Article 16 - Aides financièresEn vigueur étendu

  • IV. - Aide à l'apprentissage de la conduite

    • Article 17 - ObjectifsEn vigueur étendu

    • Article 18 - Aides à l'apprentissage théorique et pratiqueEn vigueur étendu

    • Article 19 - Conduite accompagnéeEn vigueur étendu

    • Article 20 - Aides financièresEn vigueur étendu

    • Article 21 - Allocation d'apprentissage à la conduiteEn vigueur étendu

    • Article 22 - Promotion du dispositifEn vigueur étendu

• Annexe II : Gestion prévisionnelle des emplois et des compétences

  • Article 1er - Objectifs visésEn vigueur étendu

  • Article 2 - Moyens de la brancheEn vigueur étendu

  • Article 3 - Outils à la disposition des entreprisesEn vigueur étendu

  • Article 4 - Démarche GPEC dans les entreprisesEn vigueur étendu

  • Article 5 - Cartographie des emploisEn vigueur étendu

  • Article 6 - Diagnostic individuel de compétencesEn vigueur étendu

  • Article 7 - Accès aux certifications par la VAEEn vigueur étendu

  • Article 8 - Passeport formationEn vigueur étendu

  • Article 9 - Actions institutionnellesEn vigueur étendu

• Annexe III : Plan de maintien dans l'emploi des salariés âgés

  • Article 1er - Entreprises concernéesEn vigueur étendu

  • Article 2 - Objet du planEn vigueur étendu

  • Article 3 - Suivi de la mise en oeuvre du planEn vigueur étendu

  • Article 4 - Objectifs nationauxEn vigueur étendu

  • Article 5 - Evaluation de la réalisation des objectifsEn vigueur étendu

• Annexe IV : Avenant n° 12 à l'accord paritaire national du 16 novembre 2000 relatif aux règlements de prévoyance

  • I. - Modifications du règlement général de prévoyance

    • Article 1erEn vigueur étendu

    • Article 2En vigueur étendu

  • Article 3 - II. - Modifications du règlement de prévoyance obligatoireEn vigueur étendu