Avenant du 1er juillet 2013 ajoutant un titre III « Salariés de l'équipe artistique » à la convention

Retour à convention collective production cinématographique

Textes Attachés consultation gratuite

Avenant du 1er juillet 2013 ajoutant un titre III « Salariés de l'équipe artistique » à la convention

• Titre III Salariés de l'équipe artistique

  • Sous-titre Ier Artistes-interprètes

    • Chapitre Ier Fonctions

      • Salariés visésEn vigueur étendu

      • Classification des emploisEn vigueur étendu

    • Chapitre II Contrats de travail

      • Forme et contenu du contratEn vigueur étendu

      • Prise d'effetEn vigueur étendu

      • DépassementEn vigueur étendu

    • Chapitre III Conditions de travail

      • Majorations conventionnellesEn vigueur étendu

      • Majoration de courte durée en cas d'engagement à la journéeEn vigueur étendu

      • Répétitions et entraînements en dehors des périodes de tournageEn vigueur étendu

      • PostsynchronisationEn vigueur étendu

      • Réenregistrements (retakes)En vigueur étendu

      • Changement ou modification du rôleEn vigueur étendu

      • Film en plusieurs versionsEn vigueur étendu

      • Travaux dans des conditions exceptionnellesEn vigueur étendu

    • Chapitre IV Durée du travail

      • Organisation quotidienne du travailEn vigueur étendu

      • Organisation hebdomadaire du travailEn vigueur étendu

      • Organisation des horaires de travailEn vigueur étendu

      • SalaireEn vigueur étendu

    • Chapitre V Défraiements et voyages

      • Frais de nourritureEn vigueur étendu

      • VoyagesEn vigueur étendu

      • Obligation de logement sur placeEn vigueur étendu

      • Stipulations particulièresEn vigueur étendu

    • Chapitre VI Droits et obligations de l'artiste-interprète

      • DisciplineEn vigueur étendu

      • Disponibilité. - Exclusivité des servicesEn vigueur étendu

      • Présence de l'artiste-interprèteEn vigueur étendu

      • Physique de l'artiste-interprèteEn vigueur étendu

      • SanctionsEn vigueur étendu

      • CostumesEn vigueur étendu

      • Conditions d'accueil de l'artiste-interprèteEn vigueur étendu

      • Publicité. - Nom de l'artiste-interprète au génériqueEn vigueur étendu

  • Sous-titre II Acteurs de complément

    • Chapitre Ier Fonctions

      • Salariés visésEn vigueur étendu

      • Classification des emploisEn vigueur étendu

    • Chapitre II Contrats de travail

      • Dispositions généralesEn vigueur étendu

      • Forme et contenu du contratEn vigueur étendu

      • Prise d'effet du contratEn vigueur étendu

    • Chapitre III Conditions de travail

      • Majorations conventionnellesEn vigueur étendu

      • Majoration de courte durée en cas d'engagement à la journéeEn vigueur étendu

      • RépétitionsEn vigueur étendu

      • Réenregistrements (retakes)En vigueur étendu

      • Changement ou modification de la fonctionEn vigueur étendu

      • Local figuration. - Table régieEn vigueur étendu

      • Indemnisation pour costumes et accessoires, essayagesEn vigueur étendu

    • Chapitre IV Durée du travail

      • Article 4.1En vigueur étendu

      • Organisation hebdomadaire du travail (engagements à la semaine)En vigueur étendu

      • Organisation des horaires de travailEn vigueur étendu

      • SalaireEn vigueur étendu

    • Chapitre V Défraiements et voyages

      • Frais de nourritureEn vigueur étendu

      • VoyagesEn vigueur étendu

      • Obligation de logement sur placeEn vigueur étendu

      • Trajet individuelEn vigueur étendu

• ANNEXES

  • Annexe III.1

    • Article En vigueur étendu

    • Champ d'applicationEn vigueur étendu

    • Plafonnement obligatoire du salaire pour les films agréésEn vigueur étendu

    • Définition de l'intéressementEn vigueur étendu

    • Montant de l'intéressementEn vigueur étendu

    • Versement de l'intéressementEn vigueur étendu

    • Périodicité de versementEn vigueur étendu

    • Durée de l'accord « Dispositif des films de la diversité »En vigueur étendu

  • Annexe III.2En vigueur étendu