Accord du 14 novembre 2011 relatif aux diverses dispositions applicables aux officiers
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Dernière mise à jour 17/05/2024Retour à convention collective ports et manutention
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Accord du 14 novembre 2011 relatif aux diverses dispositions applicables aux officiers
Patrons signataires:
UNIM ;
UPF.
Syndicats signataires:FNPD CGT ;
FEETS FO ;
FGTE CFDT ;
CFTC ;
CFE-CGC.
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Article En vigueur non étendu
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GénéralitésEn vigueur non étendu
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Conditions de travailEn vigueur non étendu
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Rémunération et avantages diversEn vigueur non étendu
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CongésEn vigueur non étendu
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Maladie et avantages sociauxEn vigueur non étendu
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Dispositions diversesEn vigueur non étendu