Annexe V. Accord du 13 octobre 1995 relatif à la flexibilité, la durée et l'aménagement du temps de travail

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Annexe V. Accord du 13 octobre 1995 relatif à la flexibilité, la durée et l'aménagement du temps de travail

• PréambuleEn vigueur étendu

• Article unique - Champ d'applicationEn vigueur étendu

• Chapitre Ier : Types d'aménagement du temps de travail répondant aux spécificités des entreprises et établissements de la plasturgieEn vigueur étendu

• Chapitre II : Modulation des horaires de travail

  • Article 1er - Dispositions communes aux types I, II et IIIEn vigueur étendu

  • Article 2 - Modulation de type IEn vigueur étendu

  • Article 3 - Modulation du temps de travail de type IIEn vigueur étendu

  • Article 4 - Modulation de type III ou annualisation du temps de travailEn vigueur étendu

• Chapitre III : Travail à temps partiel

  • Article 1er - Passage de temps plein à temps partielEn vigueur étendu

  • Article 2 - Travail à temps partiel hebdomadaire et mensuelEn vigueur étendu

  • Article 3 - Annualisation du travail à temps partielEn vigueur étendu

• Chapitre IV : Equipes de suppléance

  • Article 1er - Principe de la mise en place d'équipes de suppléanceEn vigueur étendu

  • Article 2 - Mise en oeuvreEn vigueur étendu

  • Article 3 - RémunérationEn vigueur étendu

  • Article 4 - FormationEn vigueur étendu

  • Article 5 - Retour à l'équipe de semaineEn vigueur étendu

• Chapitre V : Le travail en continu pour raisons économiques

  • Article 1er - PrincipesEn vigueur étendu

  • Article 2 - Mise en oeuvre du travail en continu pour des raisons économiques.En vigueur étendu

  • Article 3 - RémunérationEn vigueur étendu

  • Article 4 - Temps de travailEn vigueur étendu

  • Article 5 - Rythme de travailEn vigueur étendu

• Chapitre VI : Bilan d'application, durée et date d'entrée en vigueur de l'accord

  • Article 1er - Bilan de l'application de l'accordEn vigueur étendu

  • Article 2 - Durée de l'accordEn vigueur étendu

  • Article 3 - Date d'entrée en vigueur de l'accordEn vigueur étendu