ANNEXE I : Accord du 12 septembre 1983 relatif au champ d'application professionnel
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Dernière mise à jour 17/05/2024Retour à convention collective métallurgie : ingénieurs et cadres
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ANNEXE I : Accord du 12 septembre 1983 relatif au champ d'application professionnel
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Article En vigueur étendu
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Article 1er - Champ d'applicationEn vigueur étendu
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Article 2 - Substitution de champs d'applicationEn vigueur étendu
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Article 3 - Durée et révisionEn vigueur étendu
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Article 4 - AdhésionEn vigueur étendu