Accord du 1er octobre 2014 relatif au dialogue économique, à l'emploi des jeunes et à l'apprentissage
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Dernière mise à jour 17/05/2024Retour à convention collective industrie textile
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Accord du 1er octobre 2014 relatif au dialogue économique, à l'emploi des jeunes et à l'apprentissage
Patrons signataires:
UIT.
Syndicats signataires:FS CFDT ;
CFE-CGC chimie ;
CMTE CFTC ;
THC CGT.
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Article En vigueur étendu
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I. - Dialogue économiqueEn vigueur étendu
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II. - ApprentissageEn vigueur étendu
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III. - EmploiEn vigueur étendu
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IV. - Dispositions complémentairesEn vigueur étendu
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V. - Entrée en vigueurEn vigueur étendu