Avenant n° 1 du 29 janvier 2004 à l'accord relatif au travail de nuit
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Avenant n° 1 du 29 janvier 2004 à l'accord relatif au travail de nuit
Patrons signataires:
FNHPA.
FGTHA-FO ;
CFE-CGC ;
Fédération des services CFDT ;
CFTC.
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Article En vigueur étendu
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Article 1 - Mesures destinées à améliorer les conditions du travail des travailleurs de nuit, favoriser l'égalité professionnelle et l'accès à la formationEn vigueur étendu
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Article 2 - Contreparties aux dérogations à la durée maximale journalière du travailEn vigueur étendu
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Article 3 - ExtensionEn vigueur étendu