Avenant n° 1 du 19 juin 2009
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Avenant n° 1 du 19 juin 2009
Patrons signataires:
L'UNEP,
Syndicats signataires:Le SNCEA CFE-CGC ;
La FGA CFDT ;
La CFTC-Agri ;
La FGTA FO,
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Article 1En vigueur étendu
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Article 2En vigueur étendu
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Article 3En vigueur étendu
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Article 4En vigueur étendu
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