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Convention collective nationale des psychologues de l'enseignement privé du 11 janvier 1985 - IDCC 1334 - Brochure 3229 - Consultation gratuite de cette convention collective

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Texte de base consultation gratuite

Convention collective nationale des psychologues de l'enseignement privé du 11 janvier 1985.

Textes Attachés consultation gratuite

ANNEXE I CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE du 11 janvier 1985

ANNEXE II CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE du 11 janvier 1985

ANNEXE III CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE du 11 janvier 1985

Lettre d'adhésion du SNPEFP-CGT à la convention collective du 14 juin 2004 et à des accords du 26 mai 2005 Lettre d'adhésion du 3 juillet 2006

Textes Salaires consultation gratuite

Avenant du 27 janvier 1998 relatif aux salaires

Avenant du 28 août 2001 relatif aux salaires

Avenant du 14 avril 2004 relatif aux salaires

Accord du 29 novembre 2007 relatif à la grille salariale des psychologues au 1er décembre 2007

Textes Extensions consultation gratuite

Arrêté portant extension d'un accord national interbranches conclu dans le secteur de l'enseignement privé sous contrat. JORF 29 octobre 2006.

Arrêté modifiant l'arrêté portant extension d'un accord national interbranches conclu dans le secteur de l'enseignement privé sous contrat. JORF 28 novembre 2006
 

 
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