mot de passe oublié

Convention collective nationale des employés, techniciens et agents de maîtrise de l'importation charbonnière, des usines d'agglomération de houille et du commerce des combustibles en gros du 10 décembre 1991 - IDCC 1622 - Brochure 3263 - Consultation gratuite de cette convention collective

Charbon : importation charbonnière (cadres, ETAM, ouvriers)

Brochure JO n°3263 - IDCC n°1622 L'actualité de cette convention collective en Flux RSS

Texte de base consultation gratuite

Convention collective nationale des employés, techniciens et agents de maîtrise de l'importation charbonnière, des usines d'agglomération de houille et du commerce des combustibles en gros du 10 décembre 1991.

Textes Attachés consultation gratuite

ANNEXE 1 DEFINITION DES NIVEAUX COMMUNE A TOUTES LES FILIERES CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE du 10 décembre 1991

ANNEXE I bis NOMENCLATURE ET DEFINITION DES FONCTIONS ET COEFFICIENTS HIERARCHIQUES DES EMPLOYES, TECHNICIENS ET AGENTS DE MAÎTRISE CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE du 10 décembre 1991

Textes Salaires consultation gratuite

SALAIRES ETAM Avenant n° 72 du 29 avril 2003

SALAIRES ETAM Avenant n° 8 du 5 novembre 2003

SALAIRES ETAM Avenant n° 72 du 5 novembre 2003

SALAIRES ETAM Avenant n° 73 du 5 novembre 2003

Salaires (ETAM) Avenant n° 77 du 4 novembre 2005

 

 
Ancienne version
(choisissez une date)


Nouvelle version
(choisissez une date)

FAQ | CGV | Contacts | Plan du site | Mentions légales & Crédits

Téléchargez cette convention collective au format PDF avec ses mises à jour pendant 1 an Prêt à l'impression / Lexique et table des matières / A chaque mise à jour, je recois par email l'analyse comparative* par rapport à la version précédente