Convention collective Banque populaire du 15 juin 2015

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Texte de base consultation gratuite

Convention collective Banque populaire du 15 juin 2015

• PréambuleEn vigueur non étendu

• Titre Ier Dispositions générales

  • Champ d'applicationEn vigueur non étendu

  • DuréeEn vigueur non étendu

  • AdhésionEn vigueur non étendu

  • PrincipeEn vigueur non étendu

  • Adhésion collectiveEn vigueur non étendu

  • Modes d'évolution de la convention collectiveEn vigueur non étendu

  • RévisionEn vigueur non étendu

  • DénonciationEn vigueur non étendu

  • Modalités particulièresEn vigueur non étendu

  • RéservéEn vigueur non étendu

• Titre II Dialogue social

  • Chapitre Ier Commission paritaire et droit syndical de branche

    • Commission paritaire Banque populaireEn vigueur non étendu

    • Compétence de la commission paritaire Banque populaireEn vigueur non étendu

    • Composition de la commission paritaire Banque populaireEn vigueur non étendu

    • Fonctionnement de la commission paritaire Banque populaireEn vigueur non étendu

    • Formation « interprétation et conciliation »En vigueur non étendu

    • Formation « recours »En vigueur non étendu

    • Formation sécuritéEn vigueur non étendu

    • Groupes de travail de la commission paritaire Banque populaireEn vigueur non étendu

    • Droit syndical de brancheEn vigueur non étendu

    • Situation individuelle des délégués syndicaux de brancheEn vigueur non étendu

    • Moyens syndicauxEn vigueur non étendu

    • Commission paritaire nationale de l'emploi et observatoireEn vigueur non étendu

    • Commission paritaire nationale de l'emploi de la branche Banque populaireEn vigueur non étendu

    • Observatoire prospectif des métiers, des qualifications et des compétences de la branche Banque populaireEn vigueur non étendu

    • Dispositions communesEn vigueur non étendu

    • RéservéEn vigueur non étendu

  • Chapitre II Droit syndical et institutions représentatives du personnel

    • Liberté syndicaleEn vigueur non étendu

    • Situation individuelle des représentants du personnelEn vigueur non étendu

    • Principe généralEn vigueur non étendu

    • Situation individuelleEn vigueur non étendu

    • Délégués syndicauxEn vigueur non étendu

    • Délégués supplémentaires en application de l'article L. 2143-4 du code du travailEn vigueur non étendu

    • Crédits d'heures supplémentairesEn vigueur non étendu

    • Délégués du personnelEn vigueur non étendu

    • Comité d'entreprise et d'établissementEn vigueur non étendu

    • Comité d'entreprise et d'établissementEn vigueur non étendu

    • Commission formationEn vigueur non étendu

    • Représentants du comité d'entreprise au conseil d'administrationEn vigueur non étendu

    • Comité central d'entrepriseEn vigueur non étendu

    • Comités d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT)En vigueur non étendu

    • Dispositions diversesEn vigueur non étendu

    • 0des organisations syndicalesEn vigueur non étendu

    • Informations socioculturellesEn vigueur non étendu

  • Chapitre III Instances de concertationEn vigueur non étendu

• Titre III Contrat de travail

  • Chapitre Ier Embauche. - Période d'essai

    • EmbaucheEn vigueur non étendu

    • Période d'essaiEn vigueur non étendu

  • Chapitre II Contrat de travail spécifique

    • Contrat d'auxiliaire de vacancesEn vigueur non étendu

    • Temps partielEn vigueur non étendu

  • Chapitre III Principes généraux et déontologie

    • Liberté d'opinionEn vigueur non étendu

    • Non-discrimination et égalité professionnelleEn vigueur non étendu

    • Principes de déontologieEn vigueur non étendu

  • Article 25 - Chapitre IV SanctionsEn vigueur non étendu

  • Chapitre V Rupture du contrat de travail

    • Article En vigueur non étendu

    • Licenciement pour motif non disciplinaireEn vigueur non étendu

    • ProcédureEn vigueur non étendu

    • IndemnisationEn vigueur non étendu

    • Licenciement pour motif disciplinaireEn vigueur non étendu

    • ProcédureEn vigueur non étendu

    • IndemnisationEn vigueur non étendu

    • Licenciement en cas de condamnationEn vigueur non étendu

    • Licenciement pour motif économiqueEn vigueur non étendu

    • Procédure pour licenciement individuel pour motif économiqueEn vigueur non étendu

    • Procédure pour licenciement collectif pour motif économiqueEn vigueur non étendu

    • IndemnisationEn vigueur non étendu

    • PréavisEn vigueur non étendu

    • Départ à la retraiteEn vigueur non étendu

    • Mise à la retraiteEn vigueur non étendu

• Titre IV Gestion des ressources humaines

  • Chapitre Ier Classification

    • Grille de classification (glossaire en annexe II)En vigueur non étendu

    • Mise en oeuvreEn vigueur non étendu

    • GrilleEn vigueur non étendu

    • RéservéEn vigueur non étendu

    • Métiers repèresEn vigueur non étendu

  • Article 36 - Chapitre II EvaluationEn vigueur non étendu

  • Article 37 - Chapitre III MobilitéEn vigueur non étendu

  • Article 38 - Chapitre IV FormationEn vigueur non étendu

• Titre V Rémunération

  • Chapitre Ier Dispositions salariales au niveau de la branche

    • Versement et composition des salaires de baseEn vigueur non étendu

    • Salaires minima conventionnelsEn vigueur non étendu

    • Garantie salariale individuelleEn vigueur non étendu

    • Négociation annuelle de brancheEn vigueur non étendu

    • Cadre de la négociationEn vigueur non étendu

    • Evolution des salaires minimaEn vigueur non étendu

    • Evolution des salairesEn vigueur non étendu

    • Prime de diplômeEn vigueur non étendu

    • Prime de transportEn vigueur non étendu

    • Indemnité de crèche ou de gardeEn vigueur non étendu

  • Chapitre II Modalités d'application au niveau de l'entreprise

    • Principe d'applicationEn vigueur non étendu

    • Modalités de versement des salairesEn vigueur non étendu

    • Mesures salarialesEn vigueur non étendu

• Article 49 - Titre VI ParticipationEn vigueur non étendu

• Titre VII Garanties sociales

  • Chapitre Ier Maternité. - Adoption

    • MaternitéEn vigueur non étendu

    • DuréeEn vigueur non étendu

    • IndemnisationEn vigueur non étendu

    • AdoptionEn vigueur non étendu

    • DuréeEn vigueur non étendu

    • IndemnisationEn vigueur non étendu

    • Dispositions diversesEn vigueur non étendu

    • Congé parental d'éducationEn vigueur non étendu

    • RéintégrationEn vigueur non étendu

  • Chapitre II Maladie

    • MaladieEn vigueur non étendu

    • DuréeEn vigueur non étendu

    • IndemnisationEn vigueur non étendu

    • Temps partiel thérapeutiqueEn vigueur non étendu

    • Maladie de longue duréeEn vigueur non étendu

    • Absences pour maladie ou cure thermale non rémunéréesEn vigueur non étendu

  • Article 58 - Chapitre III InvaliditéEn vigueur non étendu

  • Chapitre IV Congés particuliers

    • Absences pour événements familiauxEn vigueur non étendu

    • Autorisation d'absenceEn vigueur non étendu

    • RémunérationEn vigueur non étendu

    • Autorisations d'absence pour la maladie d'un membre de la famille du salariéEn vigueur non étendu

• Titre VIII Temps de travail

  • Chapitre Ier Durée du travail

    • Temps de travail effectifEn vigueur non étendu

    • Heures supplémentaires et repos compensateurEn vigueur non étendu

    • Répartition du temps de travailEn vigueur non étendu

  • Chapitre II Congés payés

    • Droits à congés payésEn vigueur non étendu

    • Période de référence. - Acquisition des droitsEn vigueur non étendu

    • Ordre de départ en congé. - Prise des congésEn vigueur non étendu

  • Chapitre III Jours fériés

    • PrincipeEn vigueur non étendu

    • Dispositif d'applicationEn vigueur non étendu

    • Travail des jours fériés dans le cadre de l'ouverture du système Target et de la BourseEn vigueur non étendu

    • Liste des activités et fonctions susceptibles d'être concernéesEn vigueur non étendu

    • Garanties et contreparties légales et professionnellesEn vigueur non étendu

    • Mesures d'entrepriseEn vigueur non étendu

    • BilanEn vigueur non étendu

• Annexe

  • Article En vigueur non étendu

  • Article En vigueur non étendu

  • Article En vigueur non étendu

  • Article En vigueur non étendu