Accord du 2 novembre 1999 relatif à la réduction et à l' aménagement du temps de travail

Retour à convention collective verre : fabrication du verre à la main, semi automatique et mixte

Textes Attachés consultation gratuite

Accord du 2 novembre 1999 relatif à la réduction et à l' aménagement du temps de travail

• Cessation anticipée d'activitéEn vigueur étendu

• Cessation anticipée d'activitéEn vigueur non étendu

• Article En vigueur étendu

• Réduction et aménagement du temps de travail, ANNEXE IIEn vigueur étendu

• Champ d'application.

  • Cessation anticipée d'activitéEn vigueur étendu

  • Cessation anticipée d'activitéEn vigueur non étendu

• Conditions à remplir par le salarié.

  • Cessation anticipée d'activitéEn vigueur étendu

  • Cessation anticipée d'activitéEn vigueur non étendu

• Période d'adhésion aux mesures de cessation d'activité.

  • Cessation anticipée d'activitéEn vigueur étendu

  • Cessation anticipée d'activitéEn vigueur non étendu

• Réduction du temps de travail sous forme de jours de repos.

  • Cessation anticipée d'activitéEn vigueur étendu

  • Cessation anticipée d'activitéEn vigueur non étendu

• Revalorisation.

  • Cessation anticipée d'activitéEn vigueur étendu

  • Cessation anticipée d'activitéEn vigueur non étendu

• Modalités de versement.

  • Cessation anticipée d'activitéEn vigueur étendu

  • Cessation anticipée d'activitéEn vigueur non étendu

• Remplacement du paiement des heures supplémentaires par un repos compensateur.

  • Cessation anticipée d'activitéEn vigueur étendu

  • Cessation anticipée d'activitéEn vigueur non étendu

• Contingent annuel d'heures supplémentaires.

  • Cessation anticipée d'activitéEn vigueur étendu

  • Cessation anticipée d'activitéEn vigueur non étendu

• Temps partiel convenu.

  • Cessation anticipée d'activitéEn vigueur étendu

  • Cessation anticipée d'activitéEn vigueur non étendu

• Article 9.1 - Définition et initiative du travail à temps partiel.En vigueur étendu

• Article 9.2 - Période expérimentale.En vigueur étendu

• Article 9.3 - Droits conventionnels et légaux.En vigueur étendu

• Article 9.4 - Priorité d'emploi.En vigueur étendu

• Article 9.5 - Salariés affectés à des fonctions de vente au public.En vigueur étendu

• Contrepartie à l'emploi.

  • Cessation anticipée d'activitéEn vigueur étendu

  • Cessation anticipée d'activitéEn vigueur non étendu

• Rémunération.

  • Cessation anticipée d'activitéEn vigueur étendu

  • Cessation anticipée d'activitéEn vigueur non étendu

• Dispositions administratives et juridiques.

  • Cessation anticipée d'activitéEn vigueur étendu

  • Cessation anticipée d'activitéEn vigueur non étendu

• Suivi de l'accord.

  • Cessation anticipée d'activitéEn vigueur étendu

  • Cessation anticipée d'activitéEn vigueur non étendu

• Dépôt.

  • Réduction et aménagement du temps de travailEn vigueur étendu

  • Cessation anticipée d'activitéEn vigueur non étendu