ANNEXE II - Maîtres ouviers, techniciens, agents de maîtrise et cadres
Consultation gratuite de
votre convention collective nationale
mise à jour avec les textes officiels
Dernière mise à jour 17/05/2024Retour à convention collective verre : fabrication du verre à la main, semi automatique et mixte
Textes Attachés consultation gratuite
ANNEXE II - Maîtres ouviers, techniciens, agents de maîtrise et cadres
-
Article 1 - Champ d'application.En vigueur étendu
-
Article 2 - Engagement.En vigueur étendu
-
Article 3 - Rémunération.En vigueur étendu
-
Article 4 - Période d'essai.En vigueur étendu
-
Article 5 - Promotion en cas de vacance ou de création de poste.En vigueur étendu
-
Article 6 - Prime d'ancienneté pour les maîtres ouvriers et les TAM.En vigueur étendu
-
Article 7 - Remplacement provisoire.En vigueur étendu
-
Article 8 - Absences pour maladies ou accidents.En vigueur étendu
-
Article 9 - Déplacements.En vigueur étendu
-
Article 10 - Congés payés.En vigueur étendu
-
Article 11 - Indemnisation en cas de maladie ou d'accident.En vigueur étendu
-
Article 12 - Clause de non-concurrence.En vigueur étendu
-
Article 13 - Préavis.En vigueur étendu
-
Article 14 - Indemnités de congédiement.En vigueur étendu
-
Article 15 - Indemnité de départ en retraite.En vigueur étendu