ANNEXE I - Ouvriers et employés
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Dernière mise à jour 17/05/2024Retour à convention collective verre : fabrication du verre à la main, semi automatique et mixte
Textes Attachés consultation gratuite
ANNEXE I - Ouvriers et employés
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Article 1 - Champ d'application.En vigueur étendu
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Article 2 - Période d'essai.En vigueur étendu
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Article 3 - Promotion en cas de vacance ou création de poste.En vigueur étendu
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Article 4 - Prime d'ancienneté.En vigueur étendu
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Article 5 - Remplacement provisoire ou définitif.En vigueur étendu
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Article 6 - Travaux multiples.En vigueur étendu
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Article 7 - Absences pour maladie ou accident.En vigueur étendu
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Article 8 - Travail préparatoire.En vigueur étendu
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Article 9 - Travail en équipes successives.En vigueur étendu
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Article 10 - Travaux pénibles, dangereux ou insalubres.En vigueur étendu
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Article 11 - Arrêts momentanés du travail.En vigueur étendu
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Article 12 - Déplacements.En vigueur étendu
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Article 13 - Congés payés.En vigueur étendu
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Article 14 - Indemnisation en cas de maladie ou accident.En vigueur étendu
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Article 15 - Préavis.En vigueur étendu
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Article 16 - Indemnité de congédiement.En vigueur étendu
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Article 17 - Indemnité de départ en retraite.En vigueur étendu