Drôme, Ardèche Accord du 25 novembre 2010 relatif aux indemnités de petits déplacements
Consultation gratuite de
votre convention collective nationale
mise à jour avec les textes officiels
Dernière mise à jour 17/05/2024
-
Téléchargement illimité de votre convention collective au format PDF pendant 1 an.
Alerte email et analyse comparative envoyée à chaque mise à jour de votre convention collective. 
- Abonnez-vous pendant un an aux 337 conventions collectives. Téléchargements illimités, mises à jour, analyses comparatives entre deux versions d'une même convention collective
- Découvrez toutes nos offres en détail
Soyez informé(e) des mises à jour de votre convention collective
Retour à convention collective travaux publics (tome iii : etam)
Textes Salaires consultation gratuite
Drôme, Ardèche Accord du 25 novembre 2010 relatif aux indemnités de petits déplacements
Patrons signataires:
La FRTP Rhône-Alpes ;
La fédération SCOP BTP Rhône-Alpes,
Syndicats signataires:L'UD CFDT ;
L'UD CFTC ;
L'UD CGT ;
L'UD CGT-FO,
-
Article 1erEn vigueur étendu
-
Article 2En vigueur étendu
-
Article 3En vigueur étendu
-
Article 4En vigueur étendu
-
Article 5En vigueur étendu
-
Article 6En vigueur étendu
Téléchargez cette convention collective au format PDF avec ses mises à jour pendant 1 an