Savoie Accord du 15 septembre 2009 relatif aux indemnités de petits déplacements pour l'année 2009
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Savoie Accord du 15 septembre 2009 relatif aux indemnités de petits déplacements pour l'année 2009
Patrons signataires:
La fédération BTP Savoie,
Syndicats signataires:L'UD CGT-FO ;
L'UD CFTC Savoie ;
L'UD CFE-CGC,
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Article 1En vigueur étendu
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Article 2En vigueur étendu
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Article 3En vigueur étendu
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Article 4En vigueur étendu
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Article 5En vigueur étendu