Avenant n° 1 du 2 octobre 2008 à l'accord du 18 décembre 2001 relatif à l'ARTT (La Réunion)
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Avenant n° 1 du 2 octobre 2008 à l'accord du 18 décembre 2001 relatif à l'ARTT (La Réunion)
Patrons signataires:
La chambre syndicale des ambulanciers agréés de la Réunion (CSAAR) ;
La chambre syndicale des ambulanciers du département de la Réunion (CSADR),
Syndicats signataires:La fédération de la santé et de l'action sociale CGT,
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Article En vigueur non étendu
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Service de permanenceEn vigueur non étendu
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Décompte du temps de travail des personnels ambulanciers roulants à temps plein (réf. accord-cadre 2001/4 : aspects qualitatifs/ p. 8)En vigueur non étendu
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Repos légauxEn vigueur non étendu
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Moyen de contrôleEn vigueur non étendu
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La rémunération et la revalorisation des salairesEn vigueur non étendu
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Temps de repasEn vigueur non étendu
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Nouvelles dispositions sociales (textes de lois de 2008)En vigueur non étendu
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Champ d'applicationEn vigueur non étendu
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ExtensionEn vigueur non étendu
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Suivi de l'accordEn vigueur non étendu
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