Avenant n° 24 du 17 juin 2014 au titre XII relatif au régime de prévoyance
Consultation gratuite de
votre convention collective nationale
mise à jour avec les textes officiels
Dernière mise à jour 16/05/2024
-
Téléchargement illimité de votre convention collective au format PDF pendant 1 an.
Alerte email et analyse comparative envoyée à chaque mise à jour de votre convention collective. 
- Abonnez-vous pendant un an aux 337 conventions collectives. Téléchargements illimités, mises à jour, analyses comparatives entre deux versions d'une même convention collective
- Découvrez toutes nos offres en détail
Soyez informé(e) des mises à jour de votre convention collective
Retour à convention collective thermalisme
Textes Attachés consultation gratuite
Avenant n° 24 du 17 juin 2014 au titre XII relatif au régime de prévoyance
Patrons signataires:
CNETh.
Syndicats signataires:FNSS CFDT ;
FSPSS FO ;
FSAS CGT.
-
Champ d'applicationEn vigueur étendu
-
Définition du personnel couvertEn vigueur étendu
-
Incapacité temporaireEn vigueur étendu
-
Invalidité. - Incapacité permanente professionnelleEn vigueur étendu
-
Décès. - Rente éducationEn vigueur étendu
-
Financement du régime de protection socialeEn vigueur étendu
-
Date d'effetEn vigueur étendu
-
Diffusion de l'accordEn vigueur étendu
-
DépôtEn vigueur étendu
-
ExtensionEn vigueur étendu
-
PréambuleEn vigueur étendu
Téléchargez cette convention collective au format PDF avec ses mises à jour pendant 1 an