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Avenant du 16 janvier 2006 relatif à la mise à jour de diverses dispositions
Patrons signataires:
Syndicat français des textiles artificiels et synthétiques.
Fédération générale des cuirs, textiles habillement Force ouvrière ;
Syndicat national des textiles artificiels, synthétiques et produits assimilés (SNTAS), des cadres, agents de maîtrise, techniciens et employés CFE-CGC ;
Fédération textile habillement cuir CGT ;
Fédération des industries de l'habillement, du cuir, du textile CFDT ;
Fédération française des syndicats chrétiens du textile, du cuir et de l'habillement CFTC.
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Article 1er - Dispositions figurant sous le titre X, article 39 des textes généraux communsEn vigueur étendu -
Dispositions figurant dans l'annexe I " ATAM ", fascicule I Article III de ladite annexe
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