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Avenant n° 1 du 20 décembre 2013 prorogeant l'accord du 16 décembre 2010

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Textes Attachés consultation gratuite

Avenant n° 1 du 20 décembre 2013 prorogeant l'accord du 16 décembre 2010

Patrons signataires:

L'USPA ;

Le SPI ;

Le STP ;

Arte France ;

L'INA ;

France TV,

Syndicats signataires:

Le SIA UNSA ;

Le SFA CGT ;

L'USNA CFTC,


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