Avenant n° 87 du 15 mai 2014 relatif au contrat de travail à temps partiel
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Dernière mise à jour 17/05/2024Retour à convention collective sport
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Avenant n° 87 du 15 mai 2014 relatif au contrat de travail à temps partiel
Patrons signataires:
COSMOS ;
CNEA.
Syndicats signataires:CFDT ;
CGT-FO ;
CFE-CGC ;
FNASS.
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Article 1erEn vigueur étendu
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Article 2En vigueur étendu
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Article 3En vigueur étendu
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Article 4En vigueur étendu
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PréambuleEn vigueur étendu