Accord du 15 décembre 2016 relatif à la qualité de vie au travail

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Accord du 15 décembre 2016 relatif à la qualité de vie au travail

• PréambuleEn vigueur non étendu

• Titre Ier Impliquer l'ensemble des acteurs

  • Article En vigueur non étendu

  • ActeursEn vigueur non étendu

  • Appropriation de la démarche et expression des acteursEn vigueur non étendu

• Titre II Accompagner le changement dans les temporalités et les espaces

  • Appropriation collective du changement par le dialogueEn vigueur non étendu

  • Environnement de travail dans l'entreprise en transformationEn vigueur non étendu

• Titre III Concilier les temps de vie

  • Règles et bonnes pratiques dans l'utilisation des outilsEn vigueur non étendu

  • Nouvelles formes d'organisation du travailEn vigueur non étendu

  • Prise en compte des situations particulières ayant une incidence sur l'équilibre des temps de vieEn vigueur non étendu

• Titre IV Expérimenter, partager et communiquer

  • Article En vigueur non étendu

  • Actions au niveau de l'entrepriseEn vigueur non étendu

  • Actions au niveau de la brancheEn vigueur non étendu

• Titre V Dispositions diverses

  • Champ d'applicationEn vigueur non étendu

  • Comité de suiviEn vigueur non étendu

  • Durée de l'accordEn vigueur non étendu

  • Dépôt légalEn vigueur non étendu

  • Date d'effetEn vigueur non étendu

• AnnexeEn vigueur non étendu