Avenant n° 16 du 20 février 2004 relatif au travail de nuit

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Avenant n° 16 du 20 février 2004 relatif au travail de nuit

• PréambuleEn vigueur non étendu

• Article 1 - Définition En vigueur non étendu

• Article 2 - Plage de nuitEn vigueur non étendu

• Article 3 - Contreparties générales au travail de nuitEn vigueur non étendu

• Article 4 - Contreparties spécifiques aux travailleurs de nuit permanentsEn vigueur non étendu

• Article 5 - Travail de nuit des femmes enceintesEn vigueur non étendu

• Article 6 - Exercice des fonctions syndicales ou représentatives des travailleurs de nuitEn vigueur non étendu

• Article 7 - Durée du travail hebdomadaireEn vigueur non étendu

• Application à l'encadrement bénéficiaire d'un forfait " jour "

  • Article 8En vigueur non étendu

  • Article 9En vigueur non étendu