Convention collective nationale de la sidérurgie du 20 novembre 2001

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Texte de base consultation gratuite

Convention collective nationale de la sidérurgie du 20 novembre 2001

• Clauses communes

  • Chapitre Ier : Vie du texte

    • Champ d'applicationEn vigueur non étendu

    • AdhésionEn vigueur non étendu

    • InterprétationEn vigueur non étendu

    • RévisionEn vigueur non étendu

    • DénonciationEn vigueur non étendu

    • Environnement légal et conventionnelEn vigueur non étendu

    • Date d'application et duréeEn vigueur non étendu

    • Dépôt de la conventionEn vigueur non étendu

  • Chapitre II : Institutions représentatives du personnel

    • Exercice du droit syndical et de la représentation du personnel En vigueur non étendu

    • Communications de représentants du personnelEn vigueur non étendu

    • ElectionsEn vigueur non étendu

    • Comité d'entrepriseEn vigueur non étendu

    • Nombre de délégués du personnelEn vigueur non étendu

    • Réception des délégués du personnel par la directionEn vigueur non étendu

    • Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travailEn vigueur non étendu

    • Formation économique, sociale et syndicaleEn vigueur non étendu

    • Participation aux commissions paritaires du secteur de la sidérurgieEn vigueur non étendu

    • Participation aux réunionsdes instances syndicalesEn vigueur non étendu

    • Représentation syndicale dans des organismes officielsEn vigueur non étendu

    • Exercice temporaire de responsabilités syndicales hors de l'entrepriseEn vigueur non étendu

• Avenants «mensuels»

  • Chapitre préliminaire

    • Article 1 - Champ d'applicationEn vigueur non étendu

  • Chapitre 1er : Conclusion et vie du contrat de travail

    • Article 2 - RecrutementEn vigueur non étendu

    • Article 3 - EngagementEn vigueur non étendu

    • Article 4 - Période d'essaiEn vigueur non étendu

    • Article 5 - Définition de l'anciennetéEn vigueur non étendu

  • Chapitre II : Absences et suspensions du contrat de travail

    • Article 6 - AbsencesEn vigueur non étendu

    • Article 7 - Indemnisation complémentaire maladie ou accidentEn vigueur non étendu

    • Article 8 - Congé de maternité et d'adoptionEn vigueur non étendu

  • Chapitre III : Fin du contrat de travail

    • Article 9 - Suppression d'emploiEn vigueur non étendu

    • Article 10 - Préavis de rupture du contrat de travailEn vigueur non étendu

    • Article 11 - Indemnité de licenciementEn vigueur non étendu

    • Article 12 - Départ en retraiteEn vigueur non étendu

  • Chapitre IV : Droits et devoirs de la personne au travail

    • Article 13 - Libertés individuelles et non-discriminationEn vigueur non étendu

    • Article 14 - Egalité professionnelle et salariale entre les femmes et les hommesEn vigueur non étendu

    • Article 15 - Salarié étrangerEn vigueur non étendu

    • Article 16 - Secret professionnelEn vigueur non étendu

    • Article 17 - Obligation de non-concurrenceEn vigueur non étendu

    • Article 18 - HandicapEn vigueur non étendu

  • Chapitre V : Santé, sécurité et conditions de travail

    • Article 19 - Mesures de sécurité et de préventionEn vigueur non étendu

  • Chapitre VI : Formation et évolution de carrière

    • Article 20 - ApprentisEn vigueur non étendu

    • Article 21 - Compte personnel de formation et congé individuel de formationEn vigueur non étendu

    • Article 22 - Mobilité professionnelleEn vigueur non étendu

    • Article 23 - Changement d'emploiEn vigueur non étendu

  • Chapitre VII : Classifications et rémunérations

    • Article 24 - ClassificationsEn vigueur non étendu

    • Article 25 - Barèmes annuels garantis (BAG)En vigueur non étendu

    • Article 26 - Rémunération et salaireEn vigueur non étendu

    • Article 27 - Prime d'anciennetéEn vigueur non étendu

    • Article 28 - Prime de vacancesEn vigueur non étendu

    • Article 29 - Prime de Saint-EloiEn vigueur non étendu

    • Article 30 - Remplacement provisoire à un emploi de classification supérieureEn vigueur non étendu

    • Article 31 - Promotion et suivi individuel de salaireEn vigueur non étendu

  • Chapitre VIII : Horaires de travail particuliers et contreparties

    • Article 32 - Temps de pauseEn vigueur non étendu

    • Article 33 - Majoration pour heures de nuit entre 22 heures et 6 heuresEn vigueur non étendu

    • Article 34 - Majoration pour feu continuEn vigueur non étendu

    • Article 35 - AstreintesEn vigueur non étendu

    • Article 36 - Dérangement inopinéEn vigueur non étendu

  • Chapitre IX : Frais professionnels

    • Article 37 - Indemnité unique de restauration sur le lieu de travailEn vigueur non étendu

    • Article 38 - Frais de transportEn vigueur non étendu

    • Article 39 - Déplacements en missionEn vigueur non étendu

  • Chapitre X : Prévoyance

    • Article 40 - Garanties prévoyanceEn vigueur non étendu

  • Chapitre XI : Congés

    • Article 41 - Durée des congés légauxEn vigueur non étendu

    • Article 42 - Période prise des congés légaux et fixation des dates de congés légaux et conventionnelsEn vigueur non étendu

    • Article 43 - Décompte des congés en cas de maladie ou accidentEn vigueur non étendu

    • Article 44 - Congés des jeunes mères de familleEn vigueur non étendu

    • Article 45 - Congé de présence parentaleEn vigueur non étendu

    • Article 46 - Jours fériés chômésEn vigueur non étendu

    • Article 47 - Congés pour événements familiaux et congés de naissanceEn vigueur non étendu

    • Article 48 - Congés d'ancienneté et de responsabilitéEn vigueur non étendu

• ANNEXES

  • Annexe I

    • Article En vigueur non étendu

    • Article 1En vigueur non étendu

    • Article 2En vigueur non étendu

  • Annexe IIEn vigueur non étendu

  • Annexe IIIEn vigueur non étendu

  • Annexe IVEn vigueur non étendu