Accord du 13 octobre 2016 relatif à l'aménagement du temps de travail

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Accord du 13 octobre 2016 relatif à l'aménagement du temps de travail

• ObjetEn vigueur non étendu

• Champ d'applicationEn vigueur non étendu

• Principe de l'annualisationEn vigueur non étendu

• Embauche en cours de périodeEn vigueur non étendu

• Lissage ou paiement au réel de la rémunérationEn vigueur non étendu

• Compteur individuelEn vigueur non étendu

• Périodes non travaillées et rémunéréesEn vigueur non étendu

• Périodes non travaillées et non rémunéréesEn vigueur non étendu

• Notification de la répartition du travailEn vigueur non étendu

• Durée du travailEn vigueur non étendu

• Heures supplémentaires et contingent annuelEn vigueur non étendu

• Heures complémentairesEn vigueur non étendu

• Contreparties pour les salariés à temps partielEn vigueur non étendu

• Régularisation des compteurs Salarié présent sur la totalité de la période de référenceEn vigueur non étendu

• Régularisation des compteurs Salarié n'ayant pas accompli la totalité de la période de 12 moisEn vigueur non étendu

• Suivi de l'accordEn vigueur non étendu

• Durée. - Entrée en vigueur. - Dépôt de l'accord. - ExtensionEn vigueur non étendu

• Révision de l'accordEn vigueur non étendu

• Dénonciation de l'accordEn vigueur non étendu

• PréambuleEn vigueur non étendu