Convention collective nationale des installateurs en remontées mécaniques du 15 mai 2006

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Convention collective nationale des installateurs en remontées mécaniques du 15 mai 2006

• PréambuleEn vigueur non étendu

• Titre Ier : Généralités

  • Dispositions générales (C : titre Ier ; E : titre Ier ; O : titres Ier et XI)En vigueur non étendu

  • Durée de la convention (C : titre Ier ; E : titre Ier ; O : titre III)En vigueur non étendu

  • Liberté syndicale, droit syndical et liberté d'opinion (C : titre Ier ; E : titre Ier ; O : titre VII)En vigueur non étendu

  • Représentation du personnel (C : titre Ier ; E : titre Ier ; O : titre VII)En vigueur non étendu

  • Durée du travail (C : titre III ; E : titre VI A ; O : titre III)En vigueur non étendu

  • Congés payés. - Autorisation d'absence. - Jours fériés (C : titre IV ; E : titre VI A ; O : titre V)En vigueur non étendu

  • Déplacements (C : titre VI ; E : titres VII et VII bis ; O : titre VIII)En vigueur non étendu

• Titre II : Embauchage et contrat de travail

  • Formalités liées au contrat de travail (C : titre II ; E : titre II ; O : titres II et V)En vigueur non étendu

  • Hygiène et sécurité (O : titre IX)En vigueur non étendu

  • Période d'essai (C : titre II ; E : titre III ; O : titre II)En vigueur non étendu

  • Délégation de pouvoirs (C : titre II)En vigueur non étendu

  • Contrats de travail des salariés permanents (C : titre II ; E : titre II ; O : titre II)En vigueur non étendu

  • Classification et rémunération (C : titre III ; E : titre VIII ; O : titres IV et XII)En vigueur non étendu

  • Protection sociale (C : titre V ; E : titres IV et VI B ; O : titre VI)En vigueur non étendu

  • Formation et apprentissageEn vigueur non étendu

• Titre III : Rupture du contrat de travail

  • Durée du préavis en dehors de la période d'essai(C : titre VII ; E : titre III ; O : titre X)En vigueur non étendu

  • Indemnité de préavis (C : titre VII ; E : titre III ; O : titre X)En vigueur non étendu

  • Autorisation d'absence pour recherche d'emploi (C : titre VII ; E : titre III ; O : titre X)En vigueur non étendu

  • Licenciement (C : titre VII ; E : titre V ; O : titre X)En vigueur non étendu

  • Mise à la retraite (C : titre VII ; E : titre V ; O : titre XI)En vigueur non étendu

  • Départ à la retraite (C : titre VII ; E : titre V ; O : titre XI)En vigueur non étendu

  • Dispositions communes (C : titre VII ; E : titre V ; O : titres X et XI)En vigueur non étendu

• Titre IV : Dispositions particulières

  • Horaires de travail des non-permanentsEn vigueur non étendu

  • Le travail intermittent, les contrats de chantier(s) et le travail saisonnierEn vigueur non étendu

  • Le travail intermittentEn vigueur non étendu

  • Les contrats de chantier(s)En vigueur non étendu

  • Le travail saisonnierEn vigueur non étendu

  • Cadre de décompte de la durée du travailEn vigueur non étendu

  • Durée du temps de travail effectif inclus dans le temps de serviceEn vigueur non étendu

  • Rémunération des heures de travail effectif incluses dans le temps de serviceEn vigueur non étendu

  • Heures supplémentaires de temps de serviceEn vigueur non étendu

  • Repos compensateur sur heures supplémentaires de temps de serviceEn vigueur non étendu

  • Durées maximales du travailEn vigueur non étendu