Avenant n° 44 du 16 juin 2010 relatif à la prévoyance
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Avenant n° 44 du 16 juin 2010 relatif à la prévoyance
Patrons signataires:
SNTF.
Syndicats signataires:CGT-FO ;
FGTE CFDT.
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Reconduction de la désignation du GNP et de l'OCIRPEn vigueur étendu
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Frais d'obsèquesEn vigueur étendu
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CotisationsEn vigueur étendu
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Date d'effet et duréeEn vigueur étendu
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Formalités de dépôtEn vigueur étendu
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ExtensionEn vigueur étendu
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PréambuleEn vigueur étendu