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Avenant du 24 novembre 2011 à l'accord du 2 juin 2009 relatif aux classifications
Patrons signataires:
RSI.
Syndicats signataires:CFDT ;
CFTC ;
IPRC CFE-CGC ;
SNFOCOS ;
UNSA RSI CAD.
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Article En vigueur non étendu
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Modification de l'annexe III à l'accord relatif à la classification du personnel de direction du RSIEn vigueur non étendu
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Dispositions d'applicationEn vigueur non étendu
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