Avenant n° 1 du 15 mai 2016 à l'accord du 17 décembre 2015 relatif à la création d'un régime de santé et de prévoyance
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Avenant n° 1 du 15 mai 2016 à l'accord du 17 décembre 2015 relatif à la création d'un régime de santé et de prévoyance
Patrons signataires:
SIRTI
CNRA
FFRC
SNRC
SNRL
Syndicats signataires:SNJ
SNRT CGT
SNFORT FO
F3C CFDT
FFSCEGA CFTC
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Objet de l'avenantEn vigueur étendu
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Dépôt et date d'applicationEn vigueur étendu
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Article En vigueur étendu