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Dernière mise à jour 17/05/2024
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Avenant n° 1 du 18 février 2016 à l'accord du 7 octobre 2015 relatif à la formation professionnelle tout au long de la vie
Patrons signataires:
Le SNCD logistique,
Syndicats signataires:La FILPAC CGT ;
Le SNPEP CGT-FO ;
La FPT CFTC ;
L'IP CFE-CGC ;
Le S3C CFDT,
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Article 1erEn vigueur étendu
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Précision de la référence à AGEFOS-PMEEn vigueur étendu
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Dépôt et demande d'extensionEn vigueur étendu
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