Avenant n° 3 du 15 décembre 2008 modifiant des articles de la convention collective
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Avenant n° 3 du 15 décembre 2008 modifiant des articles de la convention collective
Patrons signataires:
USPA ;
SPI ;
SPECT.
Syndicats signataires:F3C CFDT ;
SNTR CGT ;
SGTIF CGT ;
CFTC ;
CFE-CGC.
Organisations adhérentes signataires:
SATEV24, rue du Faubourg-Poissonnière75010 Paris , par lettre du 12 septembre 2014 (BO n°2014-41)
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Article En vigueur étendu
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Article 1En vigueur étendu
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Article 2En vigueur étendu
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Article 3En vigueur étendu
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Article 4En vigueur étendu
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Article 5En vigueur étendu
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Article 6En vigueur étendu
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Article 7En vigueur étendu
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Article 8En vigueur étendu
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Article 9En vigueur étendu
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Article 10En vigueur étendu
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Article 11En vigueur étendu
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Article 12En vigueur étendu
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Article 13En vigueur étendu
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Article 14En vigueur étendu
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Article 15En vigueur étendu
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Article 16En vigueur étendu
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Article 17En vigueur étendu