Avenant "Ouvriers, collaborateurs, employés, techniciens, dessinateurs et agents de maîtrise" Avenant du 15 mai 1991

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Avenant "Ouvriers, collaborateurs, employés, techniciens, dessinateurs et agents de maîtrise" Avenant du 15 mai 1991

• Article 1er - Domaine d'applicationEn vigueur étendu

• Article 2 - Epreuve préliminaireEn vigueur étendu

• Article 3 - Période d'essaiEn vigueur étendu

• Article 4 - Travail postéEn vigueur étendu

• Article 5 - Contrepartie sous forme de majoration salariale due au titre du travail de nuitEn vigueur étendu

• Article 6 - Indemnité de panier de nuitEn vigueur étendu

• Article 7 - Travail de nuit effectué exceptionnellement En vigueur étendu

• Article 8 - Remplacement du paiement des heures supplémentaires par un repos compensateur En vigueur étendu

• Article 9 - Travaux effectués exceptionnellement un dimanche ou un jour fériéEn vigueur étendu

• Article 10 - Indemnité de rappelEn vigueur étendu

• Article 11 - Jours fériésEn vigueur étendu

• Article 12 - MaternitéEn vigueur étendu

• Article 13 - Maladies et accidentsEn vigueur étendu

• Article 14 - Prime d'anciennetéEn vigueur étendu

• Article 15 - PréavisEn vigueur étendu

• Article 16 - Indemnité de licenciementEn vigueur étendu

• Article 17 - Indemnité de départ en retraiteEn vigueur étendu

• Article 18 - PromotionEn vigueur étendu

• Article 19 - Date d'applicationEn vigueur étendu