Avenant n° 1 du 20 mai 2016 à l'accord du 10 janvier 2012 relatif au régime de prévoyance
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Dernière mise à jour 17/05/2024Retour à convention collective personnel des parcs et jardins zoologiques privés
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Avenant n° 1 du 20 mai 2016 à l'accord du 10 janvier 2012 relatif au régime de prévoyance
Patrons signataires:
Association française des parcs zoologiques (AFDPZ)
Syndicats signataires:SNCEA CFE-CGC
FNAF CGT
FGA CFDT
CFTC-Agri
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Maintien des garanties au titre de la portabilité des droits et modification des clauses de revalorisationEn vigueur étendu
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Modification des cotisationsEn vigueur étendu
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Entrée en vigueurEn vigueur étendu
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Dépôt et extensionEn vigueur étendu
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PréambuleEn vigueur étendu
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AnnexeEn vigueur étendu