Avenant n° 1 du 12 septembre 2013 à l'accord du 14 juin 2011 relatif à la prévoyance
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Avenant n° 1 du 12 septembre 2013 à l'accord du 14 juin 2011 relatif à la prévoyance
Patrons signataires:
L'UDO ;
Le SYNOPE,
Syndicats signataires:La FNECS CFE-CGC ;
La CSFV CFTC ;
La FCS CGT,
Organisations adhérentes signataires:
Fédération nationale des opticiens de France, par lettre du 28 novembre 2013 (BO n°2013-50)
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Modification de l'article 1er « Champs d'application professionnel et géographique » de l'accord du 14 juin 2011En vigueur étendu
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Date d'effet. - Dépôt. - ExtensionEn vigueur étendu
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