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Avenant n° 1 du 21 janvier 2016 relatif à la couverture des risques décès, incapacité temporaire et invalidité permanente

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Textes Attachés consultation gratuite

Avenant n° 1 du 21 janvier 2016 relatif à la couverture des risques décès, incapacité temporaire et invalidité permanente

Patrons signataires:

Le CSN ;

Le SNN,

Syndicats signataires:

La CSFV CFTC ;

La FS CFDT ;

Le SNCTN CFE-CGC ;

La FGCEN FO ;

La FNPSE CGT,


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