Avenant n° 5 du 12 juin 2014 à l'accord du 20 décembre 2000 relatif à la prévoyance
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Dernière mise à jour 17/05/2024Retour à convention collective négoce de bois d'oeuvre et produits dérivés
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Avenant n° 5 du 12 juin 2014 à l'accord du 20 décembre 2000 relatif à la prévoyance
Patrons signataires:
La FNBM,
Syndicats signataires:La FNCB CFDT ;
La CSFV CFTC,
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Article En vigueur étendu
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Champ d'applicationEn vigueur étendu
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Précisions sur les bénéficiaires du régime de prévoyanceEn vigueur étendu
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Entrée en vigueur. - Dépôt. - ExtensionEn vigueur étendu
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Révision. - DénonciationEn vigueur étendu
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AdhésionEn vigueur étendu
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Force obligatoire de l'accordEn vigueur étendu