Avenant n° 1 du 21 juin 2016 à l'accord du 29 mars 2016 relatif à la formation professionnelle tout au long de la vie, professionnalisation et sécurisation des parcours professionnels et emploi dans le transport fluvial

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Avenant n° 1 du 21 juin 2016 à l'accord du 29 mars 2016 relatif à la formation professionnelle tout au long de la vie, professionnalisation et sécurisation des parcours professionnels et emploi dans le transport fluvial

• Champ d'applicationEn vigueur non étendu

• Article 2En vigueur non étendu

• Entrée en application de l'accordEn vigueur non étendu

• Publicité et dépôtEn vigueur non étendu

• ExtensionEn vigueur non étendu

• Article En vigueur non étendu