Avenant n° 57 du 17 décembre 2015 relatif à la prévoyance
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Avenant n° 57 du 17 décembre 2015 relatif à la prévoyance
Patrons signataires:
UNML.
Syndicats signataires:FFASS CFE-CGC ;
FPSE CFTC ;
FNPOS CGT ;
SYNAMI CFDT.
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Gestion du régimeEn vigueur étendu
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Réexamen des conditions d'organisation de la mutualisationEn vigueur étendu
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Fonds de solidarité de la brancheEn vigueur étendu
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Taux de cotisationEn vigueur étendu
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Formalités administrativesEn vigueur étendu
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PréambuleEn vigueur étendu