Avenant « Mensuels » du 5 juillet 1991 et ses annexes classification ID1 et ID3 « Rémunération des apprentis »

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Avenant « Mensuels » du 5 juillet 1991 et ses annexes classification ID1 et ID3 « Rémunération des apprentis »

• Domaine d'applicationEn vigueur étendu

• Période d'essaiEn vigueur étendu

• EmbauchageEn vigueur étendu

• PromotionEn vigueur étendu

• Remplacement provisoireEn vigueur étendu

• Bulletin de payeEn vigueur étendu

• Perte de temps indépendante de la volonté du salariéEn vigueur étendu

• ClassificationEn vigueur étendu

• Rémunérations minimales hiérarchiques Rémunération annuelle garantieEn vigueur étendu

• SalairesEn vigueur étendu

• Paiement au moisEn vigueur étendu

• Communication des éléments du salaireEn vigueur étendu

• Salariés âgés de moins de 18 ansEn vigueur étendu

• AnciennetéEn vigueur étendu

• Prime d'anciennetéEn vigueur étendu

• Majorations des heures supplémentairesEn vigueur étendu

• Majoration d'incommodité pour travail un jour fériéEn vigueur étendu

• Majorations d'incommodité pour travail exceptionnel la nuit ou le dimancheEn vigueur étendu

• Indemnité de restauration sur le lieu de travailEn vigueur étendu

• Majoration d'incommodité pour travail en équipes successivesEn vigueur étendu

• Pause payéeEn vigueur étendu

• Indemnités d'emploiEn vigueur étendu

• Egalité professionnelle entre les hommes et les femmesEn vigueur étendu

• Travail des femmesEn vigueur étendu

• Congés de maternitéEn vigueur étendu

• Congé parental d'éducation. - Travail à temps partielEn vigueur étendu

• Jours fériés (* 8)En vigueur étendu

• Conges payésEn vigueur étendu

• Congés exceptionnels pour événements familiauxEn vigueur étendu

• Autorisation d'absence pour soigner un enfant maladeEn vigueur étendu

• Service nationalEn vigueur étendu

• Indemnisation des absences pour maladie ou accidentEn vigueur étendu

• Incidence de la maladie ou de l'accident sur le contrat de travailEn vigueur étendu

• Incidence de l'inaptitude physique sur le contrat de travailEn vigueur étendu

• PréavisEn vigueur étendu

• Indemnité de licenciementEn vigueur étendu

• Rupture conventionnelleEn vigueur étendu

• Départ volontaire à la retraite à l'initiative du salarié En vigueur étendu

• Mise à la retraite à l'initiative de l'employeur En vigueur étendu

• DéplacementsEn vigueur étendu

• Changement de résidenceEn vigueur étendu

• Clause de non-concurrenceEn vigueur étendu

• ApprentissageEn vigueur étendu

• Date d'applicationEn vigueur étendu

• Formation professionnelle tout au long de la vie En vigueur étendu

• Annexes

  • Annexe I D1 Classifications

    • PréambuleEn vigueur étendu

    • DISPOSITIONS

      • Article En vigueur étendu

      • Article En vigueur étendu

      • Entreprises viséesEn vigueur étendu

      • Personnel viséEn vigueur étendu

      • ObjetEn vigueur étendu

    • MODALITES GENERALES

      • Entrée en vigueurEn vigueur étendu

      • ClassementEn vigueur étendu

      • Seuils d'accueil des titulaires de diplômes professionnelsEn vigueur étendu

      • Conditions d'accès à la position de cadreEn vigueur étendu

      • Mensuel ayant une grande expérience professionnelleEn vigueur étendu

    • DISPOSITIONS TRANSITOIRES

      • Mise en place du nouveau système dans les entreprisesEn vigueur étendu

      • Dispositions transitoires relatives au classement individuelEn vigueur étendu

      • Dispositions transitoires pour les barèmes territoriauxEn vigueur étendu

      • ConstatEn vigueur étendu

    • Article 12 - DISPOSITION FINALEEn vigueur étendu

    • Annexe 1 Seuils d'accueil des titulaires de diplômes professionnelsEn vigueur étendu

    • Annexe 2 Illustrations de classement de certaines filières professionnellesEn vigueur étendu

    • Annexe 3 Seuils d'accueil de certificats de qualificationEn vigueur étendu

  • Annexe I D3En vigueur étendu