Convention collective des industries métallurgiques, mécaniques et connexes (Gironde et Landes) Mise à jour par avenant du 18 février 2011

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Convention collective des industries métallurgiques, mécaniques et connexes (Gironde et Landes) Mise à jour par avenant du 18 février 2011

• PréambuleEn vigueur étendu

• Clauses générales

  • Titre Ier Dispositions générales

    • Chapitre Ier Champ d'application territorial et professionnel

      • Article 1erEn vigueur étendu

      • Salariés visésEn vigueur étendu

    • Chapitre II Mise en oeuvre de la convention

      • Avantages conventionnels et portée de la convention collectiveEn vigueur étendu

      • Commission paritaire d'interprétation de la convention collectiveEn vigueur étendu

      • Différends collectifs. - Commission paritaire de conciliationEn vigueur étendu

    • Chapitre III Validité de la convention

      • Dépôt et publicité de la conventionEn vigueur étendu

      • Entrée en vigueurEn vigueur étendu

      • Durée. - DénonciationEn vigueur étendu

      • Révision de la convention collectiveEn vigueur étendu

  • Titre II Représentation du personnel et représentation syndicale

    • Chapitre Ier Droit syndical

      • Représentation syndicaleEn vigueur étendu

      • Exercice du droit syndical et liberté d'opinionEn vigueur étendu

      • Article 12En vigueur étendu

    • Chapitre II Délégués du personnel

      • Champ d'applicationEn vigueur étendu

      • FonctionnementEn vigueur étendu

      • Article 15En vigueur étendu

      • Article 16En vigueur étendu

    • Chapitre III Comité d'entreprise

      • Article 17En vigueur étendu

      • Article 18En vigueur étendu

      • Article 19En vigueur étendu

      • Article 20En vigueur étendu

    • Article 21 - Chapitre IV Délégation unique du personnelEn vigueur étendu

    • Chapitre V Elections

      • Préparation des électionsEn vigueur étendu

      • Article 23En vigueur étendu

      • Bureau de voteEn vigueur étendu

      • Organisation du voteEn vigueur étendu

    • Article 26 - Chapitre VI Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travailEn vigueur étendu

  • Titre III Contrat de travail

    • Chapitre Ier Généralités

      • Egalité professionnelle entre les hommes et les femmesEn vigueur étendu

      • Mixité professionnelleEn vigueur étendu

      • Discriminations interditesEn vigueur étendu

      • Egalité de traitement entre salariés français et étrangersEn vigueur étendu

      • Emploi et insertion des personnes handicapéesEn vigueur étendu

    • Chapitre II Formation du contrat

      • EmbaucheEn vigueur étendu

      • Recours au contrat à durée déterminée et au travail temporaireEn vigueur étendu

      • Information sur le droit conventionnelEn vigueur étendu

    • Chapitre III Exécution du contrat

      • Egalité de rémunération entre les hommes et les femmesEn vigueur étendu

      • Durée du travailEn vigueur étendu

      • Hygiène et sécuritéEn vigueur étendu

    • Article 38 - Chapitre IV Rupture du contratEn vigueur étendu

  • Article 39 - Titre IV Recours au travail temporaireEn vigueur étendu

  • Article 40 - Titre V Apprentissage et formation professionnelleEn vigueur étendu

  • Titre VI Épargne salariale

    • Article 41 - Chapitre unique Participation, intéressement, PEEEn vigueur étendu

• Clauses particulières concernant les mensuels

  • Titre Ier Dispositions générales

    • Article 1er - Chapitre Ier Champ d'application professionnel et territorialEn vigueur étendu

    • Article 2 - Chapitre II Mise en oeuvre de la conventionEn vigueur étendu

  • Titre II Contrat de travail

    • Chapitre Ier Formation du contrat

      • Essais professionnelsEn vigueur étendu

      • EmbaucheEn vigueur étendu

      • Période d'essaiEn vigueur étendu

      • Classification professionnelleEn vigueur étendu

      • Priorité d'attribution des postes créés ou vacantsEn vigueur étendu

      • Emploi, perfectionnement et gestion des compétencesEn vigueur étendu

      • Clause de non-concurrenceEn vigueur étendu

    • Chapitre II Exécution du contrat

      • Conditions de travail particulières aux femmes enceintesEn vigueur étendu

      • DéplacementsEn vigueur étendu

      • Modification du lieu de travail imposant un changement de résidenceEn vigueur étendu

      • Mutation professionnelleEn vigueur étendu

      • Modification du contrat de travailEn vigueur étendu

    • Chapitre III Suspension et rupture du contrat

      • Service nationalEn vigueur étendu

      • Incidence de la maladie ou de l'accident sur le contrat de travailEn vigueur étendu

      • Incidence de la maladie ou de l'accident sur les congésEn vigueur étendu

      • Indemnisation des absences pour maladie ou accidentEn vigueur étendu

      • PréavisEn vigueur étendu

      • Indemnité de licenciementEn vigueur étendu

      • Départ à la retraiteEn vigueur étendu

      • Mise à la retraiteEn vigueur étendu

      • Aménagement d'emploi pour les ouvriers seniorsEn vigueur étendu

      • Certificat de travailEn vigueur étendu

  • Titre III Rémunération

    • Chapitre Ier Généralités

      • RémunérationEn vigueur étendu

      • Paiement au moisEn vigueur étendu

      • Bulletin de paieEn vigueur étendu

    • Chapitre II Montant de la rémunération

      • Rémunérations minimales hiérarchiques pour la prime d'anciennetéEn vigueur étendu

      • Rémunérations effectives garantiesEn vigueur étendu

      • Travaux aux pièces, à la prime, au rendementEn vigueur étendu

      • Majoration des heures supplémentairesEn vigueur étendu

      • Durée du travailEn vigueur étendu

    • Chapitre III Primes et indemnités

      • Prime d'anciennetéEn vigueur étendu

      • Travail en équipeEn vigueur étendu

      • Travail exceptionnel du dimancheEn vigueur étendu

      • Travail exceptionnel de nuitEn vigueur étendu

      • Indemnités de panier de nuitEn vigueur étendu

      • Innovation, inventions et brevetsEn vigueur étendu

  • Titre IV Repos et congés

    • Chapitre Ier Généralités

      • Jours fériésEn vigueur étendu

      • Congés payés annuelsEn vigueur étendu

    • Chapitre II Congés particuliers

      • Autorisation d'absence pour événements de familleEn vigueur étendu

      • Congés de maternité, d'adoption et congé pour soigner un enfant maladeEn vigueur étendu

      • Congé parental d'éducationEn vigueur étendu