ANNEXE III : Durée et aménagement du temps de travail - CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE du 15 mai 1990
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Dernière mise à jour 17/05/2024
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ANNEXE III : Durée et aménagement du temps de travail - CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE du 15 mai 1990
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1. Durée et répartition du temps de travail.En vigueur étendu -
2. Contingent d'heures supplémentaires.En vigueur étendu
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3. Le repos compensateur de remplacement.En vigueur étendu
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4. Contrôle de la durée du travail.En vigueur étendu
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5. Durée du travail des cadresEn vigueur étendu
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