Accord de place sur le collectif social unique (CSU) du port de Fort-de-France

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Textes Attachés consultation gratuite

Accord de place sur le collectif social unique (CSU) du port de Fort-de-France

• Article En vigueur non étendu

• Article 1En vigueur non étendu

• La commission paritaire communeEn vigueur non étendu

• Le comité interentreprisesEn vigueur non étendu

• Le comité d'hygiène et de sécurité portuaireEn vigueur non étendu

• Le service formationEn vigueur non étendu

• Le service relations sociales du travailEn vigueur non étendu

• Création d'un GIEEn vigueur non étendu

• DépôtEn vigueur non étendu

• Article En vigueur non étendu

• Annexes

  • Annexe IEn vigueur non étendu

  • Annexe IIEn vigueur non étendu

  • Annexe IIIEn vigueur non étendu

  • Fiche de poste concernant le chargé de sécurité dans le cadre du CHSP

    • Article En vigueur non étendu

    • Objet de l'engagementEn vigueur non étendu

    • Lieux d'exercice des missions du chargé de sécurité ouvrierEn vigueur non étendu

    • Missions du chargé de sécurité ouvrierEn vigueur non étendu

    • Droits et obligationsEn vigueur non étendu

    • Moyens de fonctionnementEn vigueur non étendu

    • Employeur du chargé de sécurité ouvrierEn vigueur non étendu

    • Mise en oeuvre du présent engagementEn vigueur non étendu

    • Désignation du chargé à la sécurité ouvrierà la date d'effet du présent engagementEn vigueur non étendu

    • Formation du chargé à la sécurité ouvrierEn vigueur non étendu

    • Cas de fermeture du GIEIPEn vigueur non étendu

    • Dispositions finalesEn vigueur non étendu

  • Annexe IV Engagement des entreprises de manutention portuaire définissant les missions du chargé à la formation professionnelle

    • Article En vigueur non étendu

    • Objet de l'engagementEn vigueur non étendu

    • Lieux d'exercice des missions du chargé à la formationEn vigueur non étendu

    • Missions du chargé à la formationEn vigueur non étendu

    • Droits et obligationsEn vigueur non étendu

    • Moyens de fonctionnementEn vigueur non étendu

    • Employeur du chargé à la formationEn vigueur non étendu

    • Durée du présent engagementEn vigueur non étendu

    • Désignation du chargé à la formationà la date d'effet du présent engagementEn vigueur non étendu

    • Chargé à la formationEn vigueur non étendu

    • Cas de fermeture du GIEIPEn vigueur non étendu

    • Dispositions finalesEn vigueur non étendu

  • Annexe V Engagement des entreprises de manutention portuaire définissant les missions du chargé aux relations sociales

    • Article En vigueur non étendu

    • Objet de l'engagementEn vigueur non étendu

    • Lieux d'exercice des missionsdu chargé aux relations socialesEn vigueur non étendu

    • Missions du chargé aux relations socialesEn vigueur non étendu

    • Droits et obligationsEn vigueur non étendu

    • Moyens de fonctionnementEn vigueur non étendu

    • Employeur du chargé aux relations socialesEn vigueur non étendu

    • Durée du présent engagementEn vigueur non étendu

    • Désignation du chargé aux relations socialesà la date d'effet du présent engagementEn vigueur non étendu

    • Chargé aux relations socialesEn vigueur non étendu

    • Cas de fermeture du GIEIEn vigueur non étendu

    • Dispositions finalesEn vigueur non étendu